index (a-c) - Archives nationales

Ollezy, Priez, Rozet: 17 ventôse an VII; Sequehart: 16
ventôse an VII; le Vichel: 17 ventôse an VII.
Assemblées primaires, an VI, Acy, Charly-sur-Marne,
Marly: 16 ventôse an VII. Assemblée électorale, an
VII, Bouchy, commissaire municipal de Saint-Simon
élu administrateur central: 8 floréal an VII. Biens
nationaux et communaux, Bruyères, communal, vente
pour payer des dettes: 29 pluviôse, 3 floréal an VII; la
Neuville-lès-Dorengt et Dorengt, biens communaux,
procès au Tribunal de cassation: 13 ventôse an VII;
Saint-Quentin, église Saint-Jacques et maison
attenante, concession pour transférer le beffroi de la
ville menaçant ruine et construire une halle: 17
germinal an VII; Vervins, bien national dit le Château-
Neuf, achat par la commune pour ses séances en
vendant des communaux à des particuliers pour
construire des maisons, demande: 29 germinal an VII;
Villers-Cotterêts, partie des bâtiments du château avec
cour et réservoir attribués à la commune: 29 pluviôse
an VII. Bureaux de garantie des matières d'or et
d'argent à Laon et Soissons, ouverture au 15 ventôse:
27 pluviôse an VII. Circonscriptions administratives,
Marolles, commune, transfert du canton de Thury
(Oise) à celui de la Ferté-Milon, demande: 23
germinal, 7 floréal an VII. Contributions, inspecteur,
voir: Delamotte. Députés, voir: Debry (Jean-Antoine-
Joseph), Législative, Convention et Cinq-Cents, Le
Carlier (Philibert-Marie), Convention. Émigrés, voir:
Carpentier (Jean), Gouilliart (Guillaume-Florent),
Kuntz (Joseph), Vancappel. Fonctionnaires, arrêtés de
nomination: 23 pluviôse, 8 floréal an VII.
Fonctionnaires, destitution, Anizy, agent municipal
favorisant les conscrits et réquisitionnaires: 29
pluviôse an VII; Condé [-en-Brie], commissaire
municipal ignorant et ivrogne: 8 floréal an VII; Ohis,
agent municipal s'opposant au paiement du traitement
de l'instituteur républicain: 17 ventôse an VII; Coincy,
municipalité, agents du chef-lieu et de Bézu [-Saint-
Germain] fanatiques: 9 ventôse an VII; Saint-Michel,
agent municipal n'ayant pas accompagné les
gendarmes à la recherche d'un déserteur, Wassigny,
idem protégeant les réquisitionnaires et n'appliquant
pas la conscription: 17 ventôse an VII.
Aix (Corrèze). Assemblée communale, an VI, annulation:
23 ventôse an VII.
Aix [-les-Bains] (Mont-Blanc, auj.: Savoie). Émigrés soidisant
partis prendre les eaux, voir: Saint-Germain
d'Apchon (Antoine-Marie), Trivio (Marguerite-
Joséphine-Adélaïde et Marie-Louise-Clotilde).
Aix-la-Chapelle (Allemagne, Rhénanie-du-Nord-
Westphalie, alors: Roër). Commune autorisée à vendre
deux fossés marécageux sur le Seilgrave à côté de la
fausse porte de Cologne et sur le Stirchsgrave pour
payer l'assèchement des autres fossés de la ville: 4
floréal an VII. Émigrés, voir: Pierrès (Pierre-Jean-
René); émigrés soi-disant parti prendre les eaux, voir:
Alliot-Mussey (Charles-Joseph-Barthélemy).
Gendarmerie, Lavigne, capitaine, et Gaudriot, officier
réformé du 3 e chasseurs, lieutenant, nomination: 17
germinal an VII*. Habitant, voir: Bonn (Henri) et
Frings (Jacques), charretiers du citoyen Brand.
Aix [-en-Provence] (Bouches-du-Rhône). Commissaire
municipal intra muros, Michel, marchand de fer,
remplaçant Milliard fils, ivrogne, destitué: 24 ventôse
an VII. Habitant, voir: Augustino (Jacques), marquis
de Septême.
AKERMANN, directeur des domaines de Sambre-et-Meuse,
co-acquéreur de biens provenant de l'abbaye de
Boneffe, an V: 29 ventôse an VII.
ALAINE, professeur au séminaire de Meaux exerçant sans
déclaration à Saints et y faisant prier pour le pape, les
cardinaux et les princes, ayant demandé par écrit de
dire à Jamel, prêtre à Coulommiers, qu'il transmet sa
cure à Legal, curé de Mauperthuis, déporté: 22
germinal an VII.
ALAMOTTE (DURAND-), voir: DURAND-ALAMOTTE.
ALARDIN (A.-D.), prêtre d'Andenne (Sambre-et-Meuse)
déporté le 14 brumaire, annulation: 24 ventôse an
VII*.
ALAVOINE-SAUVAGE, nommé à la municipalité de Lille: 29
pluviôse an VII*.
Alba (Italie). Ville à inclure dans le département de la
Stura à créer au sud du Piémont: 3 ventôse an VII.
Partie de celui du Tanaro créé par arrêté du
commissaire du gouvernement français Musset du 13
germinal an VII: 15 ventôse an VII.
ALBA (Pierre-Jean fils), noble de Landivy (Mayenne),
émigré maintenu: 17 ventôse an VII.
ALBANI (Jean-François), cardinal, livres réservés pour la
bibliothèque de l'École française de Rome: 17
germinal an VII.
Albano (Italie, sans doute: Albano-Laziale). Lettre du
général Championnet, commandant l’armée de Naples,
accusant réception de son rappel par le Directoire: 25
pluviôse an VII.
ALBERT (Jean-Bernard l'aîné), député de la Seine aux
Anciens: 24 pluviôse an VII.
ALBERT (Jean-Étienne), député du Bas-Rhin aux Cinq-
Cents: 18, 23 ventôse an VII. Membre de la
commission spéciale sur l'élection d'un juge de paix du
Grand-Bornand (Mont-Blanc) en l'an VII: 6 floréal an
VII. Notes contre des anarchistes du département
d'après ses anciennes fonctions d'accusateur public: 5
ventôse an VII.
Albestroff (Meurthe, auj.: Moselle). Commissaire
municipal, Desrivages (Charles-Hubert), parlant
allemand, muté de Fribourg, permutant avec Barbier
(Dominique): 2 germinal an VII.
Albi (Tarn). District, administrateur, voir: Mercadier.
Poste aux lettres, contrôleur, Claudel, ex-contrôleur
des impositions, remplaçant Galli, conscrit: 29
germinal an VII.
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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