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BAUDOUIN (Hugues), lieutenant à la 117 e ½-brigade
ancienne en 1793, aide de camp de l’adjudant général
Gareau à l’armée des Pyrénées-Occidentales depuis
l’an II, capitaine, brevet: 22 pluviôse an VII*.
BAUDOUIN (J.), adjoint municipal d'Èze (Alpes-Maritimes)
n'allant pas à la municipalité et confiant l'état civil à
une personne privée, destitué: 17 ventôse an VII*.
BAUDRAN (Mathieu), conventionnel de l'Isère, habitant à
Vienne: 21 germinal an VII.
Baudres (Indre). Agent et adjoint municipaux antidatant
des actes de mariage de conscrits, Durand et Regnault,
destitués et jugés: 13 ventôse an VII.
BAUER (Jacques), ex-agent municipal de Furchhausen
(Bas-Rhin) complice de faux, jugé: 23 pluviôse an
VII*.
BAUGÉ (BOUCHARD DE), voir: BOUCHARD dit DE BAUGÉ.
Baugé (Maine-et-Loire). District, administrateur, voir:
Drouault. Habitant, voir: Caterneau.
Baulon (Ille-et-Vilaine). Juge de paix, voir: Morice
(Pierre-François).
Baume [-les-Dames] (Doubs). District, tribunal, juge,
voir: Bassant. Municipalité, agent et adjoint d’Hyèvre-
Paroisse royalistes destitués: 23 pluviôse an VII.
BAUSSET, capitaine à la 96 e ½-brigade confirmé depuis l'an
V: 26 germinal an VII*.
BAUSSET (Jacques), d'Aubagne (Bouches-du-Rhône),
émigré: 12 ventôse an VII.
BAUSSET (Louis-François), évêque d'Alès, voir: BAUSSET DE
ROQUEFORT (Jacques), son frère.
BAUSSET DE ROQUEFORT (Jacques), détenu au Temple, né à
Pondichéry, propriétaire de la terre de Sauvian
(Hérault), mari de la citoyenne Jarente, de Béziers,
frère de l'évêque d'Alès Louis-François et d'un garde
du corps du Roi exécuté, auteur de faux billets à ordre
avec la complicité de Coupery (Louis) et Niquet,
notaire et traiteur à Paris, détenu au Temple, inscrit sur
la liste des émigrés de l'Hérault avec séquestre de ses
biens: 12 ventôse an VII.
Forêt de Bauwald (Vosges, auj.: Bas-Rhin) indivise entre
les communes de Barembach, Grendelbruch,
Natzwiller et Russ, coupe: 5 floréal an VII.
BAUWINS, capitaine à la 2 e légion des Francs réformé en
subsistance à la 9 e ½-brigade nommé en ½-brigade
nouvelle: 25 pluviôse an VII*.
BAVAREL, commissaire municipal de Montbenoit (Doubs)
anarchiste, destitué: 12 ventôse an VII*.
BAVENT, orfèvre à Louviers (Eure) nommé à la
municipalité: 24 pluviôse an VII*.
BAVEREL, agent municipal de Seurre (Côte-d'Or)
anarchiste destitué: 9 ventôse an VII*.
Bavière (Allemagne), voir aussi: Diplomatie (Allemagne,
Bavière). Résident de France, voir: Alquier (Charles-
Jean-Marie).
BAY, nommé à la municipalité de Turin par le
commissaire du gouvernement français Musset le 13
germinal an VII: 15 ventôse an VII*.
BAY (Guillaume), émigré déporté par jugement du
tribunal criminel du Pas-de-Calais, annulation et
renvoi devant l'administration: 22 ventôse an VII*.
BAYARD (compagnie), traité pour avances de fonds et
retrait de rescriptions bataves, approbation: 9 ventôse
an VII.
Bayeux (Calvados). Cultes, Gohier de Jumilly, prêtre
fanatique, partisan du nouveau presbytère de -,
commissaire municipal de Saint-Martin-de-Fontenay
destitué: 1 er floréal an VII. Faux certificats de
résidence d’émigrés, voir: Puisaye ou Puysaie dit
Beaufossé (Guillaume-Louis-Alexandre). Habitant,
voir: Launay du Soudray (François de), chanoine.
Place militaire, voir: Louis, commandant réformé.
Bayonne (Basses-Pyrénées), voir aussi: Division militaire
(11 e ). Armée, lieu de destination des conscrits de la
levée complémentaire du département de l'Orne: 29
germinal an VII. Bureau de garantie des matières d'or
et d'argent désigné pour la marque des ouvrages
étrangers: 27 pluviôse an VII*. Monnaie: 9 ventôse an
VII. Municipalité, lettre au général Moncey,
commandant la 11 e division militaire, regrettant son
départ, an VI: 21 pluviôse an VII. Place militaire,
adjudant capitaine, Legall-Dutertre, capitaine à la suite
de la 11 e ½-brigade, remplaçant Moreau, décédé: 25
ventôse an VII.
La Bayonnaise, corvette rentrant de Cayenne, ayant pris
la frégate anglaise l'Embuscade, de force supérieure, et
conduite à Rochefort en tirant derrière elle la corvette
démâtée, Aimé (Nicolas), capitaine de vaisseau,
Kinzelbach (Georges), lieutenant de vaisseau, Lerch
(Henri), chef de bataillon, brevets: 9 ventôse an VII;
Bertaud (Jean-Baptiste), maître de timonnerie, et
Deluret (Joseph), aspirant, promus enseignes de
vaisseau: 19 ventôse an VII.
Bazas (Gironde). Agent municipal célébrant un mariage
clandestin, Saintgez, destitué: 23 germinal an VII.
Tribunal correctionnel, transfert à Langon, refus du
Directoire: 22 ventôse an VII.
BAZATS, adjoint municipal de Sorbets (Landes) destitué et
jugé pour actes de mariage de deux réquisitionnaires
étrangers à sa commune: 13 germinal an VII*.
BAZIN, lieutenant réformé à la 64 e ½-brigade nommé en
½-brigade nouvelle: 25 pluviôse an VII*.
Bazoches [-sur-Hoëne] (Orne). Canton de la Mesnière,
transfert: 27 ventôse an VII.
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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