index (a-c) - Archives nationales

BOUVIER (Antoine), complice de bandits de grand chemin
condamné aux fers par le tribunal criminel de l'Aude,
sous le coup d'un mandat d'arrêt du tribunal
correctionnel de Lyon, libéré par le bureau central: 20
ventôse an VII.
BOUVIER (Charles-Joseph-Hyacinthe), conseiller au
parlement de Nancy, émigré radié provisoirement par
le district de Rambervillers (Vosges), radié: 13 ventôse
an VII.
BOUVIER (Godefroy-Gédéon-Antoine), élu de Vaucluse
aux Cinq-Cents en l'an VI, mandat de trois ans indiqué
par erreur par la loi du 22 floréal an VI corrigé en
deux ans: 23 ventôse an VII.
BOUVIER DES ÉCLAZ (Joseph), futur général, promu chef
d'escadron au 11 e dragons par Hoche, confirmé: 27
pluviôse an VII.
Bouvignes [-sur-Meuse] (Belgique, province de Namur,
alors: Sambre-et-Meuse, auj.: commune de Dinant).
Vicaire, Depraille (P.-L.), déporté le 14 brumaire,
annulation: 24 ventôse an VII*.
BOUTEILLOUX, lieutenant à la 49 e ½-brigade confirmé
depuis l'an VI: 27 ventôse an VII*.
BOUTELOUP, sous-lieutenant à la 96 e idem depuis l'an V: 26
germinal an VII*.
Bouteville (Charente). Dauriac dit Clermont (Claude-
Louis), marchand de mules à Seissan (Gers) y ayant
acheté des mules pour l'armée: 13 ventôse an VII.
BOUTEVILLE (Pierre-Guislain, dit DU METZ), constituant,
commissaire du Directoire dans les départements
réunis au début du Directoire, député de la Somme aux
Anciens. Nomination de Neukomm (Maurice),
inspecteur des contributions directes de Sambre-et-
Meuse, commissaire central sur son intervention: 22
pluviôse an VII.
BOUTILLIER, inspecteur du droit de passe des Deux-Sèvres
puisant dans les caisses, destitué: 23 germinal an VII*.
Bouxières-aux-Chênes (Meurthe, auj.: Meurthe-et-
Moselle). Vicaire, voir: Voinier (Jean-Pierre).
Bouzailles (Jura, auj.: commune de Bonlieu). Agent
municipal, Philibert (Jean-Baptiste), destitué et jugé
pour faux actes de mariage de réquisitionnaires en l'an
V et en l'an VI: 3 ventôse an VII.
BOUZINAC, agent municipal d'Ambialet (Tarn) destitué et
jugé pour faux acte de mariage de réquisitionnaire: 29
ventôse an VII*.
BOVÉ (Éloi), de Chevregny (Aisne), du 6 e de cavalerie à
l'armée de Mayence candidat grenadier à la garde du
Directoire: 3 ventôse an VII.
BOVERON (Gabriel), de Valence (Drôme), nommé
administrateur central: 13 ventôse an VII*.
BOYER, accusateur public du Gers: 4 ventôse an VII*.
BOYER, chef de brigade (Henri-Jacques-Jean ou Joseph,
futurs généraux?), aide de camp du général Duhesme à
l'armée de Naples, cessation d'emploi et ordre de
quitter l'Italie sous quinze jours: 7 ventôse an VII.
BOYER, secrétaire de la municipalité de Ribérac
(Dordogne) anarchiste, destitué: 15 ventôse an VII*.
BOYER (Alexis), chirurgien, professeur à l'école de
médecine de Paris, voir: Cailliot (René), son
prosécuteur.
BOYER (Claude), nommé juge de paix de la division de la
Fontaine-de-Grenelle de Paris: 22 pluviôse an VII*.
BOYER (Jean), commissaire municipal de Montréal
(Aude): 13 ventôse an VII*.
BOYER (Simon-Guillaume), ex-agent de la police au
faubourg Saint-Antoine à Paris, inspecteur du droit de
passe de la Seine anarchiste et aidant les fraudeurs,
destitué: 23 germinal an VII.
BOYRIVEN, agent municipal de Brindas (Rhône) destitué et
jugé pour faux actes de mariage de réquisitionnaires et
conscrits: 17 germinal an VII*.
BOZONAT (Charlotte-Nicole), veuve FORCEVILLE-MÉRICOURT,
de Paris, émigrée usant d'un faux arrêté du Comité de
salut public, maintenue le 17 prairial an VI,
réclamation, rejet: 13 ventôse an VII.
Brà (Italie). Ville à inclure dans le département de la
Stura à créer au sud du Piémont: 3 ventôse an VII.
Brabant (province de Belgique), voir: Belgique
(administration autrichienne), Dyle (département).
Braconnage, voir: Forêt (délits forestiers).
BRACQUE (DE), voir: DEBRACQUE.
BRAINE (Charles), nommé à la municipalité de Lille: 29
pluviôse an VII*.
Braine-le-Comte (Belgique, Hainaut, alors: Jemappes).
Municipalité, conflit avec Huet, ex-président, en
remboursement de frais pour dépenses locales: 8
germinal an VII.
Brains (Loire-Inférieure). Habitant, voir: Lucas-
Championnière (Pierre).
Brains [-sur-les-Marches] (Mayenne). Habitant, voir:
Dutertre (Jacques), curé d'Armaillé retiré à.
Brainville [-sur-Meuse] (Haute-Marne). Habitant, voir:
Crèvecœur (Jeanne).
BRAISSOUD (Jean-Baptiste-Joseph), 2 e lieutenant au 6 e
d'artillerie à pied, an II, brevet pour duplicata: 21
pluviôse an VII*.
BRAMACIS, nommé commissaire municipal de Novare
(Italie, département de la Sesia) par le commissaire du
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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