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suite, Thouvenin (Pierre), 1 er lieutenant promu
capitaine en second, Douche (Jean-Pierre), confirmé
1 er lieutenant: 11 ventôse an VII*.
- Militaires de l’artillerie passant équipés dans la
gendarlerie, autorisation: 25 ventôse an VII; voir
aussi: Addubedent (Pierre-Jacques-Marie), Brumauld-
Villeneuve (Pierre), Buffy, capitaine d'- volante,
Cartault, Concedieu, Demanets, capitaine d'- légère à
l'armée d'Italie, Desvaux de Saint-Maurice (Jean-
Jacques), futur général, Dorsner (Alexandrine-Victoire
et Louise-Caroline), filles de feu Jean-Joseph-
Raimond, inspecteur général d'- à Strasbourg, Gerdy
(Pierre-Joseph-Philibert), Guériot de Saint-Martin
(Nicolas-Louis), général, Jarrot, Mayen, Pommereul
(François-René-Jean de), général de division, Séroux
(Jean-Nicolas), général, Wasservas (François-Roch).
- Saint-Domingue, directeur, Gassonville, chef de brigade
d'artillerie, remplaçant le chef de brigade Pommeirols,
à employer à la suite de l'une des directions de
l'intérieur: 5 floréal an VII.
- Artillerie toscane au calibre autrichien à envoyer à
l'armée helvétique: 15 germinal an VII.
Artillerie de marine (½-brigade s). 3 e , Dupuis (François),
1 er lieutenant, remplaçant Barthélemy (Pierre),
démissionnant, et Mousson (Jacques), 2 e lieutenant,
nomination: 5 ventôse an VII.
- Militaires. Barbier (Sébastien-Charles), aide de camp du
général Dubouchage, promu capitaine: 23 ventôse an
VII.
Arveyres (Gironde). Habitant, voir: Domengé-Pic de
Blaye (Pierre-Joseph).
ARVILLON, émigré, bien en provenant à Mouflaines (Eure),
acquéreur persécuté par l'agent municipal: 7 germinal
an VII.
Arzacq [-Arraziguet] (Basses-Pyrénées). Commissaire
municipal, Boulin (Jacques), médecin à Lasque,
remplaçant Domec, noble et entravant la conscription,
destitué: 2 germinal an VII.
Arzano (Finistère). Idem, Carof, de Quimperlé,
remplaçant Pécart, enlevé par les brigands: 19 ventôse
an VII.
As (Belgique, Limbourg, alors: Meuse-Inférieure). Ordre
public, Bererskens, drossard, mandat d'amener
(comme fauteur des troubles de la Guerre des
paysans?): 2 floréal an VII*.
Aspet (Haute-Garonne). Commissaire municipal,
Sacarrère, homme de loi, remplaçant Bartier (Jean-
Étienne), adjudant général réformé, ayant combattu au
siège de Toulon en 1793, puis à l'armée des Pyrénées-
Orientales, destitué: 8 ventôse an VII.
Aspiran (Hérault). Assemblée primaire, an VI, scission
de la commune de Paulhan pour l'élection du juge de
paix: 13 germinal an VII.
Aspremont (Alpes-Maritimes). Assemblée primaire, an
VI: 18 ventôse an VII.
Asprières (Aveyron). Municipalité, Frechet, président,
hébergeant ses deux fils réquisitionnaires, destitué et
jugé, et autres fanatiques destitués et remplacés par
Chabret, président, et autres: 23 pluviôse an VII.
ASSAILLY (Philippe-Antoine), présumé noble, de Niort et
Aiffres, émigré maintenu le 13 pluviôse, radié sur
intervention des députés de son département: 2
germinal an VII.
Assainissement. Roër, Aix-la-Chapelle, commune
autorisée à vendre deux fossés marécageux sur le
Seilgrave à côté de la fausse porte de Cologne et sur le
Stirchsgrave pour payer l'assèchement des autres
fossés de la ville: 4 floréal an VII. Puy-de-Dôme,
Pontgibaud: 27 ventôse an VII.
ASSAILLY (veuve), voir: GRELIER (Rose).
ASSARGUES (D'), voir: DASSARGUES.
Assassinat. Basses-Alpes, Olivier (veuve), de Manosque,
ayant eu son mari et ses deux fils, l'un revenant de
l'armée estropié, assassinés par les brigands royaux en
germinal an III: 19, 29 ventôse an VII. Alpes-
Maritimes, Nice, mort d'un citoyen des Bouches-du-
Rhône assommé par le policier Florès: 9 germinal an
VII. Bouches-du-Rhône, Marseille, Aubernon dit
Louiset, assassin de Chauvet, garçon de pelle de la
boulangère Amayon, place de Lenche en l'an VI,
protégé par Richaud (Noé), membre du bureau central,
sous prétexte d'être républicain, ordre de le faire juger:
3 ventôse an VII. Calvados, Leroy (Jean-François),
député à la Législative, commissaire municipal de
Notre-Dame-de-Fresnay assassiné: 14 germinal an VII.
Doubs, Pouilley-les-Vignes, juge de paix assassiné par
des fanatiques: 24 ventôse an VII. Dyle, Tervuren,
commissaire municipal provisoire complice du meurtre
de Vanderstappen (Jean) en l'an IV, jugé: 4 floréal an
VII. Landes, Hagetmau, Dupouy, gendarme assassiné
le 25 frimaire: 15 ventôse an VII. Manche Le
Chevalier (Nicolas-Jean), prêtre réfractaire détenu à
Saint-Lô, suspecté de l'assassinat d'un prêtre
assermenté: 2 germinal an VII. Meuse-Inférieure,
Maaseik, commissaire municipal assassiné: 27 ventôse
an VII. Saône-et-Loire, Cartieux et Loisy, prévenus
d'assassinat constaté il y a plus de six ans, jugement au
tribunal criminel: 14 ventôse an VII. Sarthe, Maguin
(Antoine), commissaire central assassiné en l'an VI,
pension à sa veuve Renée Gilouppe: 19 germinal an
VII. Tarn, Courris, agent municipal entravant la
poursuite de prévenus d'assassinat présumés
déserteurs: 23 ventôse an VII. Var, Roquebrune, du
notaire Jean-Gaston Brunel en 1792, ex-officiers
municipaux impliqués: 8, 13 ventôse an VII.
Vaucluse, Velleron, agent et adjoint municipaux
inactifs lors de l'assassinat d'un citoyen: 9 ventôse an
VII.
- Pastré (Victoire-Adélaïde), veuve Mélan, de Paris, soidisant
frappée de terreur par l'assassinat de son mari,
architecte, pris pour un garde suisse en passant le
Pont-Neuf dans un fiacre, suivant un certificat du
commissaire de police de la division du Muséum de
l'an VI, n'ayant réclamé qu'à cette date et ne rapportant
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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