index (a-c) - Archives nationales

"Châteauneuf" (Orne). Habitant, voir: Noël (Pierre),
curé.
CHÂTEAUNEUF-RANDON (Alexandre-Paul GUÉRIN DE - DE
JOYEUSE), général commandant la 5 e division militaire,
cessation de fonction et d'emploi: 4 germinal an VII.
Défendant le général Lajolais: 4 floréal an VII.
Châteauneuf [-sur-Sarthe] (Maine-et-Loire). District,
voir: Marais (René), membre du conseil général.
Gendarmerie, lieutenant, voir: Esnault-Cheminerie
(Lezin-Bernard.
CHÂTEL (Ferdinand DU), de Lille, au service de l'Espagne
depuis trente ans, lieutenant-colonel attaché à la place
de Madrid, émigré radié avec maintien du séquestre de
ses biens et interdiction de rentrer jusqu'à la paix: 23
ventôse an VII.
Chatel-Montagne (Allier). Agent municipal, voir: Faure.
Châtel-de-Neuvre (Allier). Commissaire municipal,
Donjean, employé du commissaire central, remplaçant
Mignot (Simon), de Contigny, destitué pour assistance
à une assemblée sur l'exemption provisoire d'un
conscrit: 11 ventôse an VII.
Châtelain (Mayenne). Habitant, voir: Billeuf (René).
CHATELAN, agent municipal de Marnand (Rhône) destitué
et jugé pour faux actes de mariage de réquisitionnaires
et conscrits: 17 germinal an VII*.
Châteldon (Puy-de-Dôme). Canton transféré du tribunal
correctionnel d'Ambert à celui créé à Thiers: 28
germinal an VII*.
CHÂTELET (duc DU). Varennes [-sur-Seine] (Seine-et-
Marne), parc en provenant, coupe d'arbres: 19
germinal an VII.
Le Châtelet [-en-Brie] (Seine-et-Marne). Biens
nationaux, Auditoire, Mercier, soumissionnaire déchu,
réclamation, rejet: 3 germinal an VII. Canton à
rattacher au tribunal de commerce à créer à Melun: 13
germinal an VII*.
Châtelguyon (Puy-de-Dôme). Adjoint municipal
fanatique, Pradel (Antoine), destitué: 25 pluviôse an
VII.
Châtellerault (Vienne). Gendarmerie, lieutenant, Barbé
des Croisettes, muté de Tours par échange avec
Gaultron: 18 ventôse an VII.
Châtelus (Isère). Commune à transférer à la Drôme: 22
germinal an VII.
Châtelus-le-Marcheix (Creuse). Assemblée primaire, an
VI: 28 pluviôse an VII. Juge de paix, Simon, notaire,
nommé faute de désignation par l'assemblée primaire:
24 ventôse an VII.
CHATEMICHE, garde-marteau à l'administration forestière de
la Corrèze soi-disant notaire, aristocrate pendant les
premières années de la Révolution et patriote depuis
deux ans, destitué: 13 germinal an VII*.
Châtenois (Bas-Rhin). Habitant, voir: Boche, notaire,
Laurent jeune.
Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire, nom révolutionnaire:
Châtenoy-le-National). Habitant, voir: Gauthier dit La
Tournelle (Gabriel).
CHATILLON, sous-lieutenant à la 25 e ½-brigade confirmé à
la 50 e depuis l'an IV: 27 ventôse an VII*.
"Châtillon" (Doubs) Habitant, voir: Louvot (Nicolas),
maître de forges.
Châtillon [-sous-Bagneux] (Seine, auj.: Hauts-de-Seine).
Canton, le Petit-Vanves, hameau, transfert de la
commune de Vanves, canton d'Issy, à celle de
Montrouge: 9 ventôse an VII.
Châtillon [-sur-Chalaronne] (Ain). District, émigrés,
voir: Vionnet (Dominique).
Châtillon-en-Michaille (Ain). Commissaire municipal,
Caire (François-Xavier), de Saint-Germain-de-Joux,
anarchiste, destitué: 17 ventôse an VII; Ravinet,
notaire, nomination: 2 germinal an VII.
Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or). Eaux et forêts,
arrondissement: 1 er ventôse an VII. Gendarmerie,
Zichel, lieutenant muté à Benfeld (Bas-Rhin) par
échange avec Agut: 3 germinal an VII*. Hospice,
installation aux Génovéfains 13 ventôse an VII.
CHATISEL (Pierre-Jérôme), curé de Soulaines (Maine-et-
Loire), émigré de la Mayenne radié et maintenu sur la
liste des déportés: 28 germinal an VII.
CHATON, lieutenant de gendarmerie à Pithiviers muté à
Vendôme: 3 germinal an VII*.
Chatuzange [-le-Goubet] (Drôme). Contribution locale
pour réparer la maison commune de Bourg-de-Péage:
6 germinal an VII.
CHAUBARD (Antoine), promu sous-lieutenant en ½-brigade
nouvelle: 28 germinal an VII*.
Chauchigny (Aube). Canton du district d'Arcis-sur-Aube
maintenu dans le ressort de la recette de Troyes après
la création de celle d'Arcis: 17 ventôse an VII.
CHAUDEL (Pierre), agent municipal de Maizières (Haute-
Marne) destitué pour propos hostiles à la vente des
biens nationaux: 3 ventôse an VII*.
CHAUDET (Antoine-Denis), sculpteur candidat à un
logement dans la maison d'Angiviller: 13 ventôse an
VII.
CHAUDON, capitaine à la 2 e ½-brigade, démission, an V: 26
germinal an VII*.
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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