index (a-c) - Archives nationales

Châlons [-sur-Marne] (Marne). Habitant, voir:
Addubedent (Pierre-Jacques-Marie), lieutenant
d'artillerie, Bluget (Charles-François-Gaspard),
commissaire des poudres et salpêtres. Terrains près du
pont des mariniers, concession à Marie, entrepreneur à
"Sery-Signel" à charge de construire quatre moulins à
eau remplaçant ceux sur l'ancien tracé du canal de la
Marne: 23 pluviôse an VII. Tribunaux civil et
criminel, transfert de Reims, projet: 24 germinal an
VII.
CHALOPIN, officier de santé, commissaire municipal de la
Romagne (Maine-et-Loire), démission: 24 ventôse an
VII*.
Chalus (Haute-Vienne). Canton, Dournazac, commune,
transfert de celui d'Oradour-sur-Vayres: 9 ventôse an
VII.
Chamalières [-sur-Loire] (Loire). Assemblée
communale, an VI, annulation: 13 ventôse an VII.
CHAMBÉ (François-Xavier), ex-député du Haut-Rhin aux
Cinq-Cents, membre de la conspiration de Pichegru
traduit en conseil de guerre de la 5 e division militaire:
4 floréal an VII.
CHAMBELLAN, agent secret de 1 ère classe attaché aux
inspecteurs généraux du bureau d'exécution et
d'observation près le ministre de la Police générale,
floréal an VI à vendémiaire an VII: 17 ventôse an
VII*.
Chambellay (Maine-et-Loire). Habitant, voir: Charnacé
(Gui-Joseph-Édouard) fils.
Chambéry (Mont-Blanc, auj.: Savoie). Armée, lieu de
destination des conscrits de la levée complémentaire
des départements de l'Ain, de l'Allier, de la Côte-d'Or,
du Doubs, du Jura, de la Loire, du Mont-Blanc, de la
Nièvre, du Puy-de-Dôme, du Rhône, de la Haute-
Saône, de Saône-et-Loire, des Vosges et de l'Yonne:
29 germinal an VII*. Bureau de garantie des matières
d'or et d'argent désigné pour la marque des ouvrages
étrangers: 27 pluviôse an VII*. Commissaires
municipaux, intra muros, Ducoudrai ou Humbert-
Ducoudray, à remplacer par Gardy, notaire: 29
pluviôse an VII; Tardy, muté d'extra muros,
remplaçant Ducoudrai ou Humbert-Ducoudray,
anarchiste, destitué, et remplacé par Sonnet, négociant:
18 ventôse an VII; extra muros, Pithon (Guillaume),
remplaçant Sonnet, refusant, candidat: Dupasquier fils,
ex-militaire: 14 germinal an VII. Cultes, Betems
(Pierre-Joseph), né à Luxeuil, et Montanier (Jean), né
à Ceillat (Ain), prêtres réfractaires détenus à -,
déportés: 14 ventôse an VII*. Habitant, voir: Chevron-
Villette (François-Théophile), La Tour-Saillet (Joseph-
Amédée et Victor-Amé de), frères, Martinel (Jean-
François-Marie), Morand (Henriette), veuve Millet,
Saint-Germain d'Apchon (Antoine-Marie).
Municipalité, Lullin et Morel, membres anarchistes:
18 ventôse an VII; Chabroux, Gargoux, Georgi,
Lullin, Morel et Vuilliod, coupables de défaut de
police, en conflit avec l'administration centrale et
anarchistes, destitués et remplacés par Chabert
(Gaspard), Fleury (Victor) et Roche (Charles),
hommes de loi, Chevalier cadet, Guichard, notaire,
Muneri aîné et Perrier (Charles): 29 pluviôse an VII.
Ordre public, Marin (l'ex-député Anthelme?), insulté
au café par le nommé Berthellier: idem.
CHAMBIS, président de l'assemblée primaire invalidée de
Nérac, an VI: 22 ventôse an VII*.
Chamblanc (Côte-d’Or). Agent municipal, Meunier
(Philippe), instituteur, nomination: 23 pluviôse an VII.
CHAMBON, nommé capitaine commandant à l'armée navale
de Brest: 28 pluviôse an VII*.
CHAMBON, commissaire municipal de Bugeat (Corrèze)
devant mieux surveiller les royalistes et les
anarchistes: 12 ventôse an VII*.
CHAMBON, idem de Mouchy (Oise) muté à Pont-Sainte-
Maxence: 17 germinal an VII*.
CHAMBON (SAINT-PRIEST DU), voir: SAINT-PRIEST DU CHAMBON
(Louis).
Chambon [-sur-Voueize] (Creuse). Habitant, voir:
Barailon (Jean-François), député à la Convention, aux
Cinq-Cents et aux Anciens.
CHAMBORRE père, nommé à la municipalité de Mâcon: 13
germinal an VII*.
Chambost [-Allières] (Rhône). Agent municipal,
Denéane, destitué et jugé pour faux actes de mariage
de réquisitionnaires et conscrits: 17 germinal an VII.
Chamboulive (Corrèze). Municipalité, président
anarchiste, Pommier, destitué: 12 ventôse an VII.
Chambray (Eure). Agent municipal notant qu'un enfant
était né d'un autre que le mari de sa mère, Josse
(Charles), suspendu une décade: 29 germinal an VII.
CHAMBRY, agent municipal de Soucieu (Rhône) destitué et
jugé pour faux actes de mariage de réquisitionnaires et
conscrits: 17 germinal an VII*.
Chamelet (Rhône). Agent municipal, Melet, idem: 17
germinal an VII.
CHAMEROY, capitaine au 21 e bataillon des réserves
confirmé à la 16 e ½-brigade nouvelle depuis l'an IV: 22
pluviôse an VII*.
CHAMOIN, commissaire municipal d'Auxon (Aube) destitué
pour faux puis réintégré, responsable d'une scission à
l'assemblée primaire de l'an VII, destitué: 24 germinal
an VII*.
CHAMPAGNÉ fils aîné dit GIFFARD, de Château-Gontier,
émigré maintenu: 17 ventôse an VII.
CHAMPAGNE, soumissionnaire de la maison de l'émigré
Rebière-Naillac (Pierre) à Guéret: 9 germinal an VII.
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
111