index (a-c) - Archives nationales

Ardennes) et Golzart (Nicolas-Constant), Anciens,
Marchoux (Jean-François-Nicolas), Cinq-Cents,
Noblet (Jean-Baptiste-Nicolas), Anciens, Robert
(Michel), Convention. Émigrés, voir: Androuins
(Pierre-Jacques-Gédéon, vicomte des), Bournonville
(Charles-Clair), Brion (Jean-Ponce), Dolimart (Jean-
Adolphe), Galland (Charles-Antoine), Godefroy
(Jean), Grandpré (Louis-Claude), Jannel (Antoine-
Gabriel), Larquay (Pierre-Joseph), Minet (Louis),
Mopinot (Nicolas-Antoine), Pierrard (Lambertine,
femme Louis Minet). Fonctionnaires, arrêtés de
nomination: 19 ventôse an VII. Fonctionnaires,
destitution, Auvillers-les-Forges, agent municipal
négligent, Revin, municipalité, président fanatique,
Viel-Saint-Rémy, agent municipal pour recel de son
fils réquisitionnaire et faux acte de naissance de
conscrit 29 pluviôse an VII. Prêtres déportés, voir:
Bigot, Gabreau, Mabille, Renard.
Ardes (Puy-de-Dôme). Commissaire municipal,
Chandorat (René-Gabriel), administrateur du district
d'Issoire, nomination, candidat, Belident, notaire: 19
ventôse an VII; Belident, remplaçant Chandorat,
présenté par le député Girot-Pouzol et s'étant révélé
comme anarchiste aux élections de l'an VI: 14
germinal an VII.
ARDIGNAC (D'), voir: DARDIGNAC.
ARDISSON (Dominique), marchand de drap à Nice, sa
femme Françoise Champonein et leur fils Trophime,
émigrés à Gênes puis Turin maintenus: 23 ventôse an
VII.
Ardoise, ardoisères. Maine-et-Loire, Angers,
municipalité, membre autorisant les ouvriers à
travailler le décadi: 25 ventôse an VII.
Ardooie (Belgique, Flandres-Occidentales, alors: Lys).
Municipalité, Cannust (Léon), Hassebroucq (Pierre-
François) et Vanguevest (André), membres destitués
pour abandon de fonctions pendant la rébellion: 7
germinal an VII.
Ardres (Pas-de-Calais). Commissaire municipal, Guillain,
ex-"membre" de l'hospice civil, remplaçant Palfart, à
muter à Saint-Omer: 2, 4* germinal an VII.
Arengos (Landes). Assemblée communale, an VI,
invalidation: 23 pluviôse an VII.
Aressy (Basses-Pyrénées). Agent municipal recélant ses
deux fils réquisitionnaires, Bordenave, destitué et jugé:
9 ventôse an VII.
AREXY (D'), voir: DAREXY.
ARFEUILLE (Pierre D'), de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-
Garonne), conseiller au parlement de Bordeaux,
émigré radié: 7 floréal an VII.
Arfeuilles (Allier). Commissaire municipal, Gauthier-La
Bertière, destitué: 9 germinal an VII; remplacé par
Faure, administrateur du district de Cusset, agent
municipal de Chatel-Montagne: 1 er floréal an VII.
Argein (Ariège). Habitant, voir: Ille.
Argence (Charente, commune de Champniers). Habitant,
voir: Desprès père.
Argences (Calvados). Habitant, voir: Busnel (Jacques),
homme de loi.
Argent (métal), voir: Métal (métaux précieux).
Argenterie, voir: Bijou.
Argentan (Orne). Habitant, voir: Delouis (Grégoire-
Alexandre-Eugène), homme de loi, Le Forestier
(Geneviève-Camille-Flore), divorcée de l'émigré Jean-
Baptiste-Auguste de Lyée-Tesseau. Hospice, partie de
maison à Saint-Loyer, échange contre un terrain
appartenant à Jean-Nicolas Collin, propriétaire du
reste de la maison: 27 germinal an VII.
Argentat (Corrèze). Commissaire municipal, Contrastin,
notaire à Vorette, remplaçant Meillac, anarchiste,
destitué: 12 ventôse an VII.
Argentine (Mont-Blanc, auj.: Savoie). Canton, transfert
définitif à Épierre: 29 pluviôse, 4 ventôse an VII.
ARGENTRÉ (Pierre-Marie-Alexis DU PLESSIS D'), noble de
Laval (Mayenne), émigré n'ayant présenté qu'une
pétition du 2 e complémentaire an V, maintenu: 17
ventôse an VII.
ARGENTRÉE (D'), voir: BERSET dit D'ARGENTRÉE.
ARGOD (François), futur général, adjudant général à
l'armée d'Italie, don d'un sabre et lettre de félicitation
après la bataille de Pastrengo: 4 floréal an VII.
ARGOUGES (D'), émigré de la Mayenne maintenu: 17
ventôse an VII.
Argy (Indre). Commissaire municipal, Duris (Louis), de
Vineuil, remplaçant Gauthier, notaire n'ayant pas opté
entre les deux fonctions et favorable aux nobles,
destitué: 2 germinal an VII.
ARHAT, percepteur des contributions de Cléden [-Cap-
Sizun] (Finistère), plainte contre l'ex-garde de la
recette des contributions en nature de l'an III à Pont-
Croix en remboursement de versements en grains,
renvoi devant les tribunaux: 28 pluviôse an VII*.
Ariège (département). Administration centrale, Cancel, de
Saverdun, Darexy, Dupuy et Gomma, anarchistes,
destitués et remplacés par Ille, d'Argein, Pons-La
Force, du Fossat, et Roques, des Cabannes: 17
germinal an VII; employé, Bernadac (Henri), chef du
bureau des domaines, réquisitionnaire protégé par
l'administration centrale, envoi à l'armée d'Italie: idem;
ex-membre, voir: Gomma. Armée, conscrits de la levée
complémentaire, nombre à envoyer à Nice: 29
germinal an VII*; Gilly vieux, adjudant général
commandant, renvoi à l'armée et ordre de renouveler la
troupe stationnée dans le département depuis plus d'un
an, de muter le commissaire des guerres de Foix sous
24 heures et de rappeler à ses devoirs le capitaine de
gendarmerie du département: 8 ventôse an VII; ordre
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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