index (a-c) - Archives nationales

Auberge, aubergiste, voir: Café (aubergiste).
AUBERNON dit LOUISET, de Marseille, assassin de Chauvet,
garçon de pelle de la boulangère Amayon, place de
Lenche en l'an VI, protégé par Richaud (Noé), membre
du bureau central, sous prétexte d'être républicain,
ordre de le faire juger: 3 ventôse an VII.
AUBERT (Jean-Jacques), chef de bureau aux ministères de
la Justice puis de la Police générale, candidat
commissaire près le bureau central de Paris: 24
pluviôse an VII.
AUBERT (Victor), adjoint municipal de la Haye-de-
Calleville (Eure) fanatique destitué: 29 ventôse an
VII*.
AUBERT (Xavier), procureur syndic du district de Luxeuil
(Haute-Saône), commissaire municipal de Vauvillers
anarchiste destitué: 2 germinal an VII*.
AUBERTIN, 2 e substitut de la Meurthe, nomination annulée:
3 ventôse an VII*.
Aubertin (Basses-Pyrénées). Hourguet (Jeanne), faux acte
de mariage avec un réquisitionnaire fils de l'agent
municipal d’Artiguelouve: 23 pluviôse an VII.
AUBERY dit FOLLEVILLE (Pierre-Jean-Baptiste-Louis), mort
à Rouen en l'an III, émigré radié: 3 floréal an VII.
Les Aubiers (Deux-Sèvres). Commissaire municipal,
Tramonteil, ex-employé d'une administration militaire,
remplaçant Sollier, commissaire provisoire refusant:
14 germinal an VII. Municipalité, président, Bonnin,
ex-chef de comité des chouans et refusant de prêter
serment, destitué: 9 ventôse an VII.
AUBIN (François cadet dit MESSURIÈRE), noble d'Ernée
(Mayenne), émigré maintenu: 17 ventôse an VII.
Aubonne (Doubs). Adjoint municipal royaliste destitué:
23 pluviôse an VII.
AUBRON, sous-lieutenant au 3 e bataillon des Fédérés
confirmé à la 13 e ½-brigade légère depuis l'an V: 22
pluviôse an VII*.
AUBRY, lieutenant à l'ex-25 e ½-brigade confirmé adjudantmajor
à la 50 e depuis l'an IV: 27 ventôse an VII*.
AUBUGEOIS DE LA BORDE (Jean-Baptiste), général de
brigade réformé, emploi en Irlande ou dans toute autre
expédition, refus: 27 ventôse an VII.
AUBUSSON (André), de Tours, chef de division au
secrétariat général du Directoire, secrétaire général
provisoire remplaçant Lagarde, malade: 28 pluviôse an
VII.
Aubusson (Creuse). Assemblée primaire, an VI, élection
du juge de paix: 28 pluviôse an VII. Juge de paix,
Roby (Léonard), nommé de nouveau faute de
désignation par l'assemblée primaire: 22 ventôse an
VII.
Auch (Gers). Bureau de garantie des matières d'or et
d'argent, ouverture au 1 er floréal: 17 germinal an VII.
District, administrateur, voir: Ribet. Journal l'Éveil des
républicains amis de la constitution de l'an III et des
acquéreurs de domaines nationaux dans le
département du Gers, Pourquiés-Armagnac, rédacteur
et imprimeur, 4 pages: 4 ventôse an VII. Gendarmerie,
Larue, lieutenant décédé, à remplacer par Dauverné
(Jean-Guy-François), lieutenant réformé de la
Mayenne: 25 ventôse an VII*. Municipalité, président,
Lavergne, curé, anarchiste destitué: 11 ventôse an VII.
Terreur, Dauriac dit Clermont (Claude-Louis),
marchand de mules à Seissan, incarcéré: 13 ventôse an
VII.
Aude (département). Armée, conscrits de la levée
complémentaire, nombre à envoyer à Nice: 29
germinal an VII*; ordre au commandant militaire de se
déplacer dans l'Ariège sur réquisition de l'autorité
civile pour poursuivre les brigands: 14 ventôse an VII.
Biens nationaux, Carcassonne, presbytère Saint-
Michel, Veyrieu, ex-directeur de l'Enregistrement,
soumissionnaire déchu, réclamation contre sa vente à
Nouguès, réclamation, rejet: 29 ventôse an VII.
Bureau de garantie des matières d'or et d'argent à
Carcassonne, ouverture au 1 er floréal: 17 germinal an
VII. Circonscriptions administratives, Bouisse, canton,
transfert à Lanet, message des Cinq-Cents: 14, 19, 27
ventôse an VII; la Livinière et Olonzac, cantons,
transfert de l’Hérault: 24, 25 pluviôse an VII. Députés,
voir: Marragon (Jean-Baptiste), Anciens. Émigrés,
voir: Albigès (Jean), Debosque (Jean), Debosque
(Jean-Pierre), Digeon (Joseph-Étienne), Fousenbas
(Antoine). Enregistrement, voir: Veyrieu, ex-directeur.
Fonctionnaires, arrêtés de nomination: 13, 22 ventôse,
9 floréal an VII. Fonctionnaires, destitution, Alet,
commissaire municipal parent d'émigré: 13 ventôse an
VII; Cuxac-Cabardès, municipalité et commissaire
municipal n'ayant fait partir que cinq conscrits sur
soixante-et-un: 27 ventôse an VII. Gendarmerie,
Sirugue (Marc-Antoine dit Sirugue-Maret), chef de la
10 e brigade (Carcassonne), envoi immédiat à
Perpignan: 3 ventôse an VII; voir: Lacger (Pierre-
Claude), lieutenant réformé. Ordre public, Espezel,
canton, brigandage: 14 ventôse an VII. Prêtres
déportés, voir: Debosque (Jean et Jean-Pierre), Taillan.
Tribunaux correctionnels, Quillan, création, demande:
19, 29 ventôse an VII. Tribunal criminel, Bouvier
(Antoine), complice de bandits de grand chemin
condamné aux fers, sous le coup d'un mandat d'arrêt
du tribunal correctionnel de Lyon, libéré par le bureau
central: 20 ventôse an VII.
AUDEBERT, sous-lieutenant au 22 e d'infanterie légère
confirmé à la 13 e ½-brigade légère depuis l'an V: 22
pluviôse an VII*.
AUDEBERTY (E.), agent municipal de Lucéram (Alpes-
Maritimes) assistant en écharpe à un office convoqué à
son de cloche sur son ordre, destitué: 9 ventôse an
VII*.
Audenarde (Belgique, Flandres-Orientales, alors:
Escaut). Bouderé (Pierre-Judoch) et Janssens
(Charles), récollets, De Corte (Léonard-Joseph),
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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