index (a-c) - Archives nationales

[-sur-Mer], agent municipal ayant excité la foule
contre le commissaire municipal lors de l'arrestation de
réquisitionnaires après leur mariage au temple
décadaire: 23 germinal an VII; Saintes, municipalité,
président anarchiste: 22 ventôse an VII. Ordre public,
la Rochelle, Marestan (François-Joseph), prêtre émigré
de Brénod (Ain) arrêté sous fausse identité d'horloger
à Belley: 27 ventôse an VII. Recettes, création d’une
nouvelle à Rochefort, demande: 23 pluviôse an VII.
Tribunal civil, renvoi du jugement de la prise du
navire danois la Suzanna-Francina, parti de Porto
dans la direction de l'Irlande, par le corsaire la Petite
Ressource: 4 ventôse an VII. Tribunaux, substitut,
Guillet, commissaire près le tribunal du district de
Marennes, commissaire municipal remplacé: 15
ventôse an VII. Tribunaux de commerce, Pons,
création, demande: 19 germinal an VII.
Chargey [-lès-Gray] (Haute-Saône). Commissaire
municipal, Ponsard, ex-juge de paix, remplaçant
Racloz, anarchiste, destitué: 2 germinal an VII.
Frères de la Charité (ordre religieux). Eure, agent
municipal d'Aveny et adjoint de Dampmesnil ayant
participé à une procession de la confrérie des frères de
la Charité le 7 nivôse: 29 pluviôse an VII.
Charlemont (Ardennes, commune de Givet). Place
militaire, ex-commandant, voir: Jannel (Antoine-
Gabriel).
Charleroi (Belgique, Hainaut, alors: Jemappes, nom
révolutionnaire: Libre-sur-Sambre). Habitant, voir:
Androuins (Pierre-Jacques-Gédéon, vicomte des).
Municipalité, Dandoy, Gaulot et Lambert (Jean-
Joseph), membres nommés de nouveau: 27 ventôse an
VII. Place militaire, commandant, Thory, remplacé par
Bergeron (Jean-Denis): 3 ventôse an VII.
CHARLES, administrateur municipal de Besançon
anarchiste destitué: 4 ventôse an VII*.
CHARLES, de Mons (Jemappes), commissaire municipal
d’Enghien, démission: 25 pluviôse an VII*.
CHARLES, prêtre à Steenwerck (Nord) qualifiant
d'impudiques les chants patriotiques des fêtes
décadaires, déporté: 18 ventôse an VII.
CHARLES, secrétaire de la municipalité de Royaumeix
(Meurthe) nommé commissaire municipal: 2 germinal
an VII*.
CHARLES-EMMANUEL IV, roi de Sardaigne, ordre au général
Scherer de l'obliger à passer en Sardaigne: 9 ventôse
an VII.
Charleval (Eure). Justice de paix, assesseurs non élus en
l'an VI, nomination: 8 ventôse an VII.
Charleville [-Mézières] (Ardennes). Habitant, voir:
Androuins (Pierre-Jacques-Gédéon, vicomte des),
Dufentrel dit Dufresne (Charles-Joseph). Octroi,
création, demande: 17 germinal an VII.
CHARLI cadet, nommé commissaire près le tribunal
correctionnel de Pamiers: 16 ventôse an VII*.
CHARLIER (femme), voir: DEROOVERE (Antoine-Emmanuel),
son mari.
CHARLIER (N.), religieux d'Andoy (Sambre-et-Meuse)
déporté le 14 brumaire, annulation: 24 ventôse an
VII*.
Charlieu (Loire). Habitant, voir: Montrichard (Henri-
René). Municipalité, membres fanatiques destitués: 9
ventôse an VII.
CHARLOY, capitaine au 2 e bataillon de l'Yonne confirmé à
la 16 e ½-brigade nouvelle depuis l'an IV: 22 pluviôse
an VII*.
Charly-sur-Marne (Aisne). Assemblées primaires des
deux sections, an VI, invalidées: 16 ventôse an VII.
CHARMOT, prêtre réfractaire à Thollon (Léman) évadé avec
la complicité de l'agent municipal: 18 ventôse an VII.
CHARNACÉ (Gui-Joseph-Édouard) fils, de Chambellay
(Maine-et-Loire), capitaine au régiment Royal Pologne
Cavalerie, soi-disant négociant à Paris puis Bruxelles,
émigré maintenu et expulsé: 27 germinal an VII.
Charolles (Saône-et-Loire). Habitant, Gayet (Jean-
Pierre), président du comité révolutionnaire et du
district en l'an II, futur élu aux Cinq-Cents, président
de l'administration centrale, et Michel, maire en l'an II,
administrateur central, anarchistes, destitués: 5 ventôse
an VII.
Pâquis de la Charpenterie (Vosges, commune de
Frebécourt), voir à ce mot.
CHARPENTIER, adjoint municipal de Courbevoie (Seine)
anarchiste destitué: 29 pluviôse an VII*.
CHARPENTIER, chef du bureau de l’instruction publique du
département de la Seine, candidat commissaire près le
bureau central de Paris: 24 pluviôse an VII.
CHARPENTIER, lieutenant au 3 e bataillon de la formation
d'Orléans confirmé à la 13 e ½-brigade légère depuis
l'an V: 22 pluviôse an VII*.
CHARPENTIER (Henri-François-Marie), futur général,
adjudant général, emploi à l'armée d'Italie: 5 ventôse
an VII.
CHARPENTIER (Jean), agent municipal de Cubry [-lès-
Soing] (Haute-Saône) troublant l'enlèvement des pavés
d'une chapelle par son acquéreur, destitué: 9 ventôse
an VII*.
CHARPENTIER (Lambert), juge de paix de Dalhem (Ourthe)
nommé de nouveau: 22 ventôse an VII*.
CHARPENTIÈRE (D' AURELLE DE), voir: SCEPEAUX (Jacqueline-
Marie-Louise-Joseph), femme Blaise D'AURELLE dit
CHARPENTIÈRE.
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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