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Index général du tome VIII des Procès-verbaux du Directoire
A
Aalter (Belgique, Flandres-Orientales, alors: Escaut).
Agent municipal, voir: Van Caneghem.
ABADIE, receveur général du Gers anarchiste destitué: 22
pluviôse an VII.
ABAFOUR, curé de Saint-Quentin (Mayenne), émigré
maintenu: 17 ventôse an VII.
Abancourt (Nord). Canton d' – ou de Paillencourt,
commissaire municipal, Goude (François), exnégociant
à Cambrai, remplaçant Mascaux,
administrateur du district de Cambrai, destitué: 26
pluviôse an VII.
ABAT (Paul-Émile), secrétaire de la municipalité d'Ax
(Ariège), commissaire municipal faussement accusé en
l'an VI d'être hostile au Dix-Huit Fructidor destitué,
nommé de nouveau: 15 ventôse an VII*.
Abbaye, église et autres bâtiments du culte. Aisne, Saint-
Quentin, église Saint-Jacques et maison attenante,
concession pour transférer le beffroi de la ville
menaçant ruine et construire une halle: 17 germinal an
VII. Ardèche, Annonay, Cordeliers, église, écuries et
dépendances, vente par la commune, demande: 9
floréal an VII. Ariège, Pamiers, cathédrale, prêtre y
célébrant un service funèbre le 2 pluviôse: 2 ventôse
an VII. Aube, Bar-sur-Aube, Ursulines, siège de la
municipalité, du tribunal correctionnel et de la justice
de paix, achat: 27 ventôse an VII. Aude, Carcassonne,
presbytère Saint-Michel, Veyrieu, ex-directeur de
l'Enregistrement, soumissionnaire déchu, réclamation
contre sa vente à Nouguès, réclamation, rejet: 29
ventôse an VII. Cantal, Saint-Flour, séminaire, voir:
Passerat (Hector-Hippolyte), supérieur. Charente,
Angoulême, abbaye de Beaulieu, affectation à l'école
centrale au lieu du Collège, dégradé: 29 ventôse an
VII; idem, Carmélites: 29 pluviôse an VII. Charente-
Inférieure, Marans, Capucins, achat par la
municipalité pour ses séances, demande: 3, 6 germinal
an VII; Saintes, évêché, affectation à l'administration
centrale, demande: 29 ventôse, 3 germinal an VII;
Saujon, presbytère, achat pour la municipalité avec
contribution locale, avis défavorable du Directoire: 17
germinal an VII. Côte-d'Or, Châtillon-sur-Seine,
Génovéfains: 13 ventôse an VII. Départements
réunis, chapelles et oratoires situés sur les grandes
routes en campagne, vente à charge de les démolir
pour éviter des rassemblements fanatiques: 27 ventôse
an VII. Drôme, Valence, noviciat Saint-Ruf: 1 er
ventôse an VII. Dyle, Lathuy, agent municipal
dirigeant une cérémonie à l'église séquestrée: 29
germinal an VII. Eure, Saint-Meslin-du-Bosc, agent
municipal faisant célébrer le culte dans un édifice non
réservé à cet effet: 9 ventôse an VII. Forêts, abbaye
d'Orval, fourneau de "Dourlon" ou Villancy (Moselle)
en provenant: 17 germinal an VII; Virton, Récollets,
commissaire municipal accusé de dilapidations, an V:
7 floréal an VII. Gironde, la Teste, imposition locale
pour rembourser du grain acheté sur les revenus de la
fabrique en 1789: 29 ventôse an VII. Hérault, Agde,
prieuré Saint-Sever et Mission des écoles chrétiennes,
affectation à un dépôt de munitions de guerre et de
bouche de l'armée navale de la Méditerranée,
demande: 29 ventôse an VII. Indre-et-Loire, Tours,
archevêché affecté à l'école centrale: 26 ventôse an
VII. Italie, Mont-Cassin: 13 germinal an VII.
Jemappes, Merbes-Sainte-Marie, agent municipal
hostile à l'enlèvement du mobilier de l'église: 13
ventôse an VII; Pâturages, commissaire municipal
provisoire s'appropriant le prix de vente de matériaux
de chapelles détruites de sa propre autorité: 12 ventôse
an VII; idem, municipalité, président, agent et adjoint
de Jemappes et agent d'Hornu, jugés avec l'excommissaire
municipal pour vol de revenus de biens
nationaux: 23 ventôse an VII. Jura, Arbois, commune,
achat des Ursulines, siège de la municipalité, et de
l'église du chapitre de Notre-Dame pour remplacer la
halle au blé détruite: 27 ventôse an VII; Lons-le-
Saunier, église des chanoinesses: 1 er germinal an VII;
Saint-Amour, maison commune ancien couvent des
Visitandines, achat avec contribution locale: 23
germinal an VII. Haute-Loire, Chaspinhac, prêtre
installé à l'église par des hommes armés, an V: 18
ventôse an VII; le Puy, prieuré du Monastier, siège de
la justice de paix, du tribunal correctionnel et de la
prison, achat par la commune pour y installer aussi le
tribunal de commerce: 17 ventôse an VII; prieuré
Saint-Pierre, achat par la commune pour les tribunaux
de commerce et correctionnel et la justice de paix,
demande : 29 ventôse an VII. Marne, Épernay,
couvent des chanoines réguliers: 19 ventôse an VII.
Haute-Marne, Chaumont, église Saint-Michel, achat
pour servir de halle: 9 ventôse an VII; Voisey, agent
municipal favorable au maintien du curé au presbytère
à la place de l'instituteur: 3, 12 ventôse an VII.
Meurthe, Regniéville, église, réparations, arriéré: 5
floréal an VII; Toul, évêché, échange contre la maison
commune: 29 germinal an VII. Meuse-Inférieure,
Malines-sur-Meuse, canton, rassemblements
fanatiques dans les chapelles et oratoires situés sur les
grandes routes en campagne: 27 ventôse an VII.
Mont-Tonnerre, abbaye de Limburg [-an-der-Haart],
forêt, maintien du droit d'affouage de la saline de
Dürkheim: 28 pluviôse an VII. Nièvre, Corbigny,
bénédictins, bois de Fragniot et Pierrelot, et dit les
Grands bois de Frasnay ou bois des Grandes-Gouttes,
à Frasnay en provenant: 1 er , 24* germinal, 3 floréal an
VII. Oise, Cuignières, presbytère, prêtre soulevant les
habitants contre l'acquéreur: 18 germinal an VII;
Ourscamps, abbaye, voir: Duverger (Nicolas), prieur;
Ressons, abbaye, bois de Malassise en provenant: 1 er
germinal an VII. Ourthe, Beaufays, abbaye, bois en
provenant: 9 germinal an VII. Pas-de-Calais, Arras,
collège de l'Oratoire: 21 ventôse an VII; abbaye de
Cercamp, vente: 29 ventôse an VII; Montreuil-sur-
Mer, abbaye Saint-Saulve et couvent Sainte-
Austreberthe: 29 pluviôse an VII. Basses-Pyrénées,
Arbus, fabrique, agent et adjoint municipaux en
Pour trouver la cote des documents, se reporter à l'inventaire à la date de la séance indiquée dans la
référence de l'index. L'astérisque après une date désigne toute précision non reprise dans le texte de l'inventaire
de la séance indiquée.
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