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Frais de recherche et de développement
Les frais de recherche sont enregistrés en charges au titre de l’exercice au cours duquel ils sont encourus.
Les frais de développement sont comptabilisés en immobilisations incorporelles uniquement s’il est
possible de démontrer l’ensemble des critères ci-après :
- intention et capacité financière et technique de mener le projet de développement à son terme ;
- probabilité que les avantages économiques futurs attribuables aux dépenses de développement
iront à la société ;
- coût de cet actif évaluable avec fiabilité.
Ces critères n’étant pas actuellement tous réunis, les frais de développement sont enregistrés dans les
charges de l’exercice au cours duquel ils sont engagés.
Autres immobilisations incorporelles
Les autres immobilisations incorporelles comprennent, pour l’essentiel, des logiciels. Ces logiciels sont
amortis sur 3 ans. Bénéficiant des possibilités d’amortissements sur 12 mois offertes par la législation
fiscale pour les logiciels, des amortissements dérogatoires ont été constatés. Ils représentent la quote-part
d’amortissement supplémentaire par rapport aux amortissements économiques.
c) Immobilisations corporelles
Elles sont comptabilisées à leur coût d'acquisition. Les amortissements sont calculés sur les durées d’utilité
selon le mode linéaire, ce qui correspond en moyenne aux durées suivantes :
- Constructions : 20 ans ;
- Aménagements, agencements : 10 ans ;
- Installations techniques, matériel et outillage : 5 à 10 ans ;
- Autres immobilisations corporelles : 5 à 10 ans.
Pour toutes les acquisitions antérieures et ce jusqu’au 31 décembre 1997, puis à nouveau à partir du 1er
janvier 2002, toutes les possibilités offertes par la législation fiscale en matière d’amortissements dégressifs
et exceptionnels sont utilisées. Le différentiel entre les amortissements dégressifs et linéaires est considéré
comme dérogatoire.
Les immobilisations corporelles peuvent faire l’objet de dépréciations éventuelles en fonction de l’utilisation
des biens par GUERBET.
d) Immobilisations financières
Les titres de participation sont comptabilisés à leur coût d’acquisition et éventuellement dépréciés en
fonction de la quote-part de situation nette des filiales après retraitement de leurs actifs incorporels.
Les autres immobilisations financières figurent au bilan à leur coût d'acquisition ou à leur valeur d'inventaire
si celle-ci est inférieure.
e) Stocks et en cours
Les stocks de matières premières et autres approvisionnements sont évalués au coût d’entrée moyen
pondéré. Lorsque la valeur d’inventaire est inférieure à ce coût, une provision pour dépréciation est
constituée du montant de la différence. Des provisions sont également constituées sur les stocks qui
présentent un faible taux de rotation.
Les stocks de produits en cours et finis sont valorisés au coût de revient incorporant les frais directs et
indirects de production, à l’exclusion des frais de siège, financiers ou commerciaux. Une provision pour
dépréciation est constituée en fonction du taux de rotation des stocks et lorsque les produits risquent de ne
pas être vendus avant péremption ou d’être vendus à perte.
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