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LISTE DES ABREVIATIONS AES Agence pour l’Education par le Sport AESES Association Educative Sportive et d’Entraide Sociale AMF Association des Maires de France ANACT Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail ANCV Agence Nationale du Chèque-Vacances ANDES Association Nationale Des Elus en charge du Sport CDD Contrat à Durée Déterminée CDI Contrat à Durée Indéterminée CE Comité d’Entreprise CI Comité Interentreprises CIO Comité International Olympique CISE Comité Interfédéral du Sport d’Entreprise CIST Confédération Internationale du Sport Travailliste CNAS Comité National de l’Aide Sociale CDOS Comité Départemental Olympique et Sportif CGT Confédération Générale du Travail CNAPS Conseil National des Activités Physiques et Sportives CNDS Centre National pour le Développement du Sport CNOSF Comité National Olympique et Sportif Français CROS Comité Régional Olympique et Sportif CTR Conseiller Technique Régional DRH Direction des Ressources Humaines DTN Directeur Technique National EFCS European Federation for Company Sports ou Fédération Européenne du Sport d’Entreprise FFEPGV Fédération Française d’Education Physique et de Gymnastique Volontaire FFF Fédération Française de Football FFR Fédération Française de Rugby FFSE Fédération Française du Sport d’Entreprise FFST Fédération Française du Sport pour Tous (EPPM) FFV Fédération Française de Voile FO Force Ouvrière FSCF Fédération Sportive et Culturelle de France FSGT Fédération Sportive et Gymnique du Travail INJEP Institut National de la Jeunesse et de l’Education Populaire INPES Institut National de Prévention et d’Education pour la Santé INSERM Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale MEDEF Mouvement des Entreprises de France OMS Office Municipal des Sports ORST Observatoire Régional de la Santé au Travail PME Petite et Moyenne Entreprise RGPP Révision Générale des Politiques Publiques TMS Troubles Musculo-Squelettiques UFOLEP Union Française des Œuvres Laïques d’Education Physique UNESCO Organisation des Nations-Unies pour l’Education, la Science et la Culture 4
LES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ET LA SANTE DES SALARIES SUR LE LIEU DE TRAVAIL ETAT DES LIEUX ET PRECONISATIONS PREAMBULE : Rapport final Février 2012 Ce rapport final fait suite à deux précédents documents remis au Centre d’Analyse Stratégique : un point d’avancement transmis fin septembre 2011 et un rapport intermédiaire, communiqué à mi-recherche, fin novembre 2011. Ce troisième document complète, précise et prolonge les deux précédents. Ce rapport a pour finalité de présenter l’ensemble de la recherche réalisée par nos soins, conformément au projet retenu par le Centre d’Analyse Stratégique. Néanmoins, il nous semble nécessaire de préciser qu’au fur et à mesure de l’enquête, des choix et des redéfinitions ont été opérés tant d’un point de vue méthodologique que théorique pour résoudre des difficultés apparues au cours de celle-ci, pour répondre à des questions non envisagées en l’état ou encore pour plus de pertinence au regard des éléments déjà collectés et analysés. Il est important de préciser que la principale d’entre elle porte sur la définition de l’échantillon interrogé dans le cadre du versant qualitatif de l’enquête : nous avons interrogé 23 acteurs institutionnels et informateurs (issus des mondes du sport, de la santé, du travail et de l’entreprise et des acteurs politiques), soit deux fois plus qu’envisagé initialement 1 . Cela est lié à la nécessité, apparue au cours de l’enquête, d’élargir la délimitation des personnes potentiellement concernées par la problématique qui nous intéresse ici afin d’analyser le plus précisément possible un paysage très flou, peu délimité, aux définitions du sport et de l’activité physique en entreprise et de leurs finalités très fluctuantes et mêlant de nombreux acteurs différents impliqués à des degrés divers. Il s’est ainsi agi de dresser un paysage le plus complet possible de la situation mais également d’appréhender les différentes définitions et finalités allouées au sport et à l’activité physique en interrogeant différents types d’acteurs. Nous avons aussi souhaité saisir les relations entre les différents acteurs potentiellement concernés par la problématique « sport-activité physique/entreprise/santé » et les enjeux qui pouvaient en découler pour chacun d’entre eux. Conséquente, fastidieuse voire parfois ardue, cette phase d’enquête s’est avérée particulièrement éclairante pour saisir la complexité de cette problématique, nous le verrons au fur et à mesure de ce rapport, et à l’origine de plusieurs préconisations qui nous semblent déterminantes pour favoriser le développement du sport et de l’activité physique en entreprise à des fins, entre autres, de santé physique et mentale des salarié-e-s. 1 Ces 23 entretiens menés auprès « d’informateurs » sont à distinguer des 24 entretiens réalisés au sein d’entreprises et d’institutions publiques françaises. 5
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