Li TSIE ARCH 00 SAB&A El ALGRIE

10-11 est donc vrai de dire que peu peu tous les caractre essentiels originaires de la terre arch s'vanouissent.iO.En l'tat actuel de la lgislation, l'Etat est sans droitpour procurer des terresla colonisation ; quand il attribueau domaine des biens qu'il qualifie vacants et sans matre ,non seulement il commet une erreur juridique certaine, maisune vritable spoliation.II n'ya pas et il ne peut yavoir de biens vacants et sans matre tant que le snatus-consulte de iSfi.v n'est pas modifi : cesbiens retournent au douar.La colonisation ne peut donc rien gagner,et les arrts prisdans ce sens par le Gouverneur-gnral ont compltement illgaux. On va directement l'encontre de la disposition formelle du snatus-consulte du -xaavril i863, qui, prcismentpour que l'Etat n'ait plus aucun droit sur les terres arch en aattribu la propritla tribu ou au douar (i).C'est un remarquable exemple d'enrichissement aux dpensd'autrui. Aux personnes qui pensent que c'est tort que les indignes se plaignent d'tre dpouills de leurs terres, il suffiraitd'offrir la collection du Mobacher (a).il. Le Conseil de gouvernement va l'encontre de tousles principes juridiques quand il attribue au domaine de l'Etat.l'occasion de l'homologation du plan dress la suite de l'enqute partielle en terre arch, tous les lots qui ne sont asl'objet d'une jouissance effective et rgulire .Le Conseil de gouvernement, compos de fonctionnaires.chefs des grands services de l'Algrie, n'a ni le temps ni lacomptence pour s'occuper des dossiers de proprit. Un conseil consultatif, n'est qu'un conseil, et un tribunal est indispensable; ainsi s'exprimait le docteur Warnier. el jamais cesparoles n'onttplus d'actualit qu'aujourd'hui./*?. Le rgime arch est donc un rgime d'exception cr[iar li- lgislateur dans l'ignorance de la lgislation islamique etalgrienne.(D Larcher. li. A.. 1917, p. 97.(2) Larcher. fl. A., 1917, p. 97.