Li TSIE ARCH 00 SAB&A El ALGRIE

11 -II a entrav l'essor de la colonisation, a ruin des indignesqui ont vendu des prix trs vils des terrains qui avaient,avant l'application du snatus consulte, tous les caractres lgaux d'une proprit melk.Continuer l'application d'un tel rgime, c'est mconnatreles intrts vitaux de l'Algrie, des colons et des indignes.Toute colonisation, qu'elle soit civile ou militaire, doit seproccuper de ne pas lser les intrts des indignes qui, dansl'Afrique du Nord, dtiennent le sol et le cultivent . (r)On peut dire,l'heure actuelle, que l'Algrie possde troisflaux : la scheresse, les sauterelles et les terres arch ou sabga.i3. Jusqu' prsent, les savants auteurs qui ont trait desquestions de proprit foncire ont abandonn cette importante question au point de vue local et se sont inspirs des thories qui, le plus souvent, ne s'appliquaient pas l'Afrique duNord.M. Besson, dans son ouvrage de la lgislation civile (Paris, 1894) s'est inspir des travaux de Summer-Maine (Etudessur l'ancien droit), de Kovalevsky(Tableau des origines et del'volution de la famille), du docteur Worms (Recherches surla proprit territoriale dans les pays musulmans), de Mouradjad'Ohsson (Tableau de l'Empir ottoman).M. Pouyanne s'est laiss garer par Worms, Mouradjad'Ohsson, Gatteschi (Trait sur l'hypothque et le wakf), VanBerghem (thse sur le kharadj l'poque des kalifes) lesquelss'occupent spcialement des choses de Turquie (2).Aussi,nos lus algriens ont encore un grand rle remplir,et ils auront bien mrit de notre reconnaissance s'ils s'attachentmodifier ce rgime anarchique et arbitraire.IU. Dj, les magistrats algriens ont fourni par leursjugements inspirs de l'ide de justice et d'quit, une jurisprudence qui va faciliter la tche du lgislateur, car les prparateurs du code ont dit : les lois une fois rdiges demeurenttelles qu'elles ontt crites, les hommes, au contraire, ne sereposent jamais, ils agissent toujours ; ce mouvement qui ne(1) V. Dmonts, La Colonisation Militaire sous Bugeaud.(2) Mercier, Proprit foncire en Algrie, p. 6.