Li TSIE ARCH 00 SAB&A El ALGRIE

23trent le terme de terre arch inconnu auparavant, el celuide proprit collective des tribus excluant le droit suprieurde l'Etat (i).La thorie du cantonnement n'est plus discuter,qu'il faut en penser.on sait ceLe projet, mis excution, aurait abouti une spoliationcomplte, sans indemnit, des indignes possesseurs incommutablesdu sol.42.Enfin, une critique srieuse appelle notre attention,c'est que la commission institue par un arrt du 29mai 1861posait, en principe, que toute terre arabe, tait prsumearch^moins de reprsentation de titres antrieursi83o ! (2}.N'tait-ce pas l, la plus inique des spoliations, car mme lesterrains que l'indigne possdaittitre melk, n'avaient, le plussouvent, en fait de titre, qu'une longue possession paisible et-sans trouble.Ds lors, Napolon III n'avait aucune peinener cette funeste thorie.*faire abandon143. A la date du 6 fvrier i863, l'Empereur Napolon 111,dans une lettre adresse au gouverneur gnral,manifesta lavolont de dclarer les indignes propritaires de toutes les terres par eux occupes quelque titre que ce ft (3)....Lorsque la Restauration fit la conqute d'Alger, ellepromit aux Arabes de respecter leur religion et leurs proprits. "Cet engagement- solennel existe toujours pour nous, et jetiens honneur d'excuter, comme je l'ai fait pour Abdel-Kader,ce qu'il yavait de grand et de noble dans la promesse desgouvernements qui m'ont prcd.yD'un autre ct, quand mme la justice ne le commanderait pas, ili me semble indispensable, pour le repos et la prosprit de l'Algrie, de consolider la proprit entre les mainsde ceux qui la dtiennent. Comment, en effet,compter sur la(1) Mercier, Proprit foncire musulmane en Algrie.(2) LarchW, tome 3, p. 55.(3) Menerville, Dictionnaire Lgislation Algrienne, t. 2, p. 185.