TOUT - Noeux-Mémoire

1816 les hommages décernés comme témoignage de la reconnaissance publique doivent faire
l’objet d’une autorisation du Gouvernement.
Le dossier à constituer à ce sujet doit comprendre les pièces suivantes : 1° Délibération du
Conseil municipal sur le sujet.
2° Un croquis du monument avec indication de son emplacement. Ce croquis sera avant envoi
au Ministère de l’Intérieur, soumis par mes soins, à une Commission qui l’examinera et
émettra son avis. S’il y a lieu, ses observations seront notifiées à la Municipalité.
3° Un devis estimatif de la dépense.
4° L’indication des voies et moyens de couvrir cette dépense. Les ressources prévues ont
généralement une triple origine : a) crédit inscrit au budget de la commune ;
b) souscription publique ;
c) subvention de l’Etat conformément aux dispositions de la loi du 25 octobre 1919.
Si la dépense est entièrement couverte par souscription publique ou dotation de la commune,
le décret d’application pourra être pris sans délai et sans préjudices de la subvention qui
ultérieurement viendra en atténuation du sacrifice consenti par la commune.
Lorsque la dépense ne sera intégralement couverte qu’en escomptant la subvention de l’Etat,
l’approbation ne pourra être donnée qu’après que les règles de la participation de l’Etat seront
définitivement fixées par une loi de finances.
S’il est fait appel à la générosité publique, deux cas peuvent se présenter :
Ou bien la Municipalité elle-même prend l’initiative de la souscription et la responsabilité de
l’organisation, les fonds sont alors recueillis par le receveur municipal et l’intervention de la
loi du 30 mai 1916 est inutile, les communes tenant à la loi de la loi du 4 février 1901 la
capacité de recevoir à titre gratuit.
Dans toute autre hypothèse, la formation d’un Comité est indispensable. Ce Comité devra
obtenir préalablement à tout fonctionnement, l’autorisation ministérielle prévue par la loi du
30 mai 1916.
5° Si le monument doit être élevé dans le cimetière, le Conseil municipal devra prendre
l’engagement de verser au Bureau de Bienfaisance le 1/32 du prix de la concession qui revient
aux pauvres mais rien ne s’oppose à ce que la Commission Administrative de l’établissement
charitable renonce au bénéfice de cette part pour rendre hommage aux soldats morts pour la
Patrie.
Aux termes de la loi du 9 décembre 1905, les monuments érigés sur la voie publique
ne doivent comporter aucun emblème religieux.
Ces instructions s’appliquent également aux stèles et plaques commémoratives.
Vous voudrez bien en assurer la stricte application et m’adresser aussitôt que possible, le cas
échéant, le dossier de l’affaire. Le Préfet : Robert LEULLIER. (AM)
LEFEBVRE de Beuvry livre les confessionnaux de l’église SAINT-MARTIN.
13 juillet 1920. Le curé de SAINTE-BARBE est élevé à la dignité de Bénéficier de 1ère
classe pour être resté à Noeux pendant la guerre et s’être occupé des blessés en temps
qu’aumônier.
14 Juillet 1920. Le Chœur et le Transept de l’église étant complètement réparés, nous y
sommes rentrés il y a un mois pour les Premières communions. L’on a entrepris aussitôt la
réparation de la Nef. Maintenant, on place une première série de vitraux avec ou sans
médaillons : les quatre fenêtres du Chœur et les deux fenêtres de chaque côté du Transept.