TOUT - Noeux-Mémoire

5 harmonies sélectionnées pour la finale qui se déroulait au Vél d’Hiv, à Paris. Le morceau
imposé est «Le Vaisseau Fantôme » de Richard Wagner, l’Harmonie Noeuxoise a choisi
l’ouverture du « Carnaval Romain » d’Hector Berlioz en interprétation libre. Elle devance
l’Harmonie des Ets Agache de Pérenchies, l’Harmonie Municipale de Tourcoing, l’Harmonie
Fédérale de Meurthe-et-Moselle, l’Harmonie Municipale du 5éme Arrondissement de Paris.
(Notre Mine N° 171)
Deux sociétés colombophiles “ LA TOURTERELLE”, siège au café WAVRAND, rue de la
Gare, et “LA CONCORDE”, siège au café WAST, face à la fosse 1, disparaîtront avant
1939.
Elections de délégués à la Sécurité des Ouvriers Mineurs.
Convocation des Electeurs.
Le Préfet du Pas-de-Calais, Officier de la Légion d’honneur;
Vu les dispositions légales relatives aux élections des délégués à la sécurité des ouvriers
mineurs (Code du travail Livre II, Titre III, Chapitre IV, Section III);
Vu le décret du 2 mai 1938, portant modifications du Code du Travail;
Vu les circulaires ministérielles des 19 juillet 1890, 9 septembre 1893, 8 juin 1901, 26 mai
1905, 30 décembre 1933 et 11 mai 1938 sur l’application des dites dispositions;
Sur les propositions de M. l’Ingénieur en chef des Mines et l’avis de M. le Sous-préfet de
Béthune;
Considérant qu’il y a lieu de procéder au renouvellement des délégués mineurs, titulaires et
suppléants, dont le mandat arrive à expiration;
Arrête :
Article premier : - Les électeurs des 58 circonscriptions de délégués à la sécurité des ouvriers
mineurs du département du Pas-de-Calais ci-après désignés sont convoqués à l’effet de
procéder, dans chaque circonscription, à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué
suppléant.
Les 21 et 28 août 1938 pour deux circonscriptions de Lens et les 4 et 11 septembre 1938
pour le reste des circonscriptions. Elections avec ballottage possible.
Article 2. - L’élection se fera dans les formes et conditions déterminées par le code du travail,
( Livre II, Titre III, Chapitre IV, Section III) qui sera déposé à la Mairie des communes
désignées comme lieu de réunion des électeurs ainsi que l’arrêté préfectoral et le plan y
annexé délimitant la circonscription.
Article 3. - Le vote aura lieu, à peine de nullité, sous enveloppe d’un type conforme à celui
déposé à la Préfecture et dans la salle de vote. Avant de remettre son bulletin, l’électeur doit
passer par un compartiment d’isolement où il puisse placer ce bulletin sous enveloppe.
Article 4. - Le scrutin sera ouvert à huit heures et clos à seize heures, sans interruption.
Le dépouillement suivra immédiatement la clôture du scrutin.
Article 5. - MM. Le secrétaire Général de la Préfecture, le Sous-préfet de Béthune et les
maires des communes intéressées sont chargés d’assurer, chacun en ce qui le concerne,
l’exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché dans toutes les communes sous
lesquelles s’étendent les circonscriptions.
La publication et l’affichage en seront faits vingt deux jours au moins avant la réunion des
électeurs, conformément à l’article 141 du Livre II du code du travail. Il sera justifié de cette
application et de cet affichage par un certificat du maire.
Ampliation du présent arrêt sera adressée aux exploitants qui devront établir les cartes
d’électeurs et dresser la liste électorale, dans les conditions indiquées par les prescriptions du
Code du Travail ci-dessous rappelées.
Arras, le 22 juillet 1938. Le Préfet Léon ROCHARD.