Visualisez le numéro au format PDF - Le Conseil Général de la ...

RECUEIL DES ACTES ADMINSITRATIFS - AVRIL 20124ARRETESDIRECTION DES RESSOURCES HUMAINESARRETE N°000787 – CHARGEANT MME MIGUELLEMARLIN, RÉDACTEUR CONTRACTUEL, DESFONCTIONS DE RESPONSABLE ADMINISTRATIF ETFINANCIER AU MUSÉE DÉPARTEMENTALD’ARCHÉOLOGIE ET DE PRÉHISTOIRE 67ARRETE N°000793 – PORTANT DÉLÉGATION DESIGNATURE A MME LA DIRECTRICE PAR L’INTERIMDU MUSEE DEPARTEMENTAL D’ARCHÉOLOGIE ET DEPREHISTOIRE 68ARRETE N°000919 – CHARGEANT MME REGINEETIENNE – ATTACHE TERRITORIAL, RESPONSABLEDE LA CIRCONSCRIPTION SUD CARAIBE, DEL’INTERIM DES FONCTIONS D’ADJOINTE A M. LEDIRECTEUR DE L’ACTION SOCIALE (P.I) 70ARRETE N°000996 – CHARGEANT M. PAUL-YVESCOAT, RÉDACTEUR TERRITORIAL CHEF, DESFONCTIONS DE CHEF DU BUREAU DE LAPROGRAMMATION, A LA DIRECTION DE LA GESTIONFINANCIERE, DOMANIALE ET ADMINISTRATIVE DE LADGA2 71ARRETE N°001018 – CHARGEANT M. EDDY SAVON –ATTACHE TERRITORIAL – DES FONCTIONS DEDIRECTEUR DE L’ECONOMIE ET DE L’AMÉNAGEMENTDU TERRITOIRE PAR INTÉRIM – DGA2 72DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CHARGÉE DESAFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ET DULOGEMENT SOCIALARRETE N°000916 – PORTANT RÉVISION DESCAPACITÉS D’ACCUEIL PRISES EN CHARGE AUTITRE DE L’HABILITATION A L’AIDE SOCIALEDÉPARTEMENTALE, DE LA MAISON DE RETRAITE« LES GLIRICIDIAS » GÉREÉ PÂR L’ASSOCIATIONDES ANCIENNES ET ANCIENS ELEVES DU LYCEE DEBELLEVUE 73ARRETE N°000917 – PORTANT RÉVISION DESCAPACITÉS D’ACCUEIL PRISES EN CHARGE AUTITRE DE L’AIDE SOCIALE DÉPARTEMENTALE DE LAMAISON DE RETRAITE « LE LOGIS SAINT-JEAN »GÉRÉE PAR L’ASSOCIATION « FOYER LOGIS SAINT-JEAN » 75ARRETE N°000918 – HABILITATION AU TITRE DEL’AIDE SOCIALE DÉPARTEMENTALE DE LA MAISONDE RETRAITE POUR PERSONNES AGÉESDÉPENDANTES DÉNOMMÉE « L’ESPACE GRANMOUN » GÉRÉE PAR LE CENTRE COMMUNALD’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE FORT-DE-FRANCE 77ARRETE N°000924 – PORTANT FIXATION DE LATARIFICATION DE LA MAISON DE RETRAITE« L’ESPACE GRAN MOUN » DE FORT-DE-FRANCEPOUR L’ANNÉE 2012 80ARRETE N°000925 – MODIFIANT L’ARRÊTÉ N°554 DU27 MARS 2007 QUI AUTORISE L’OUVERTURE D’UNESTRUCTURE D’ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCEDÉNOMMÉE « LES HELICONIAS (COCCINELLES) »,SISE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DU LAMENTIN83ARRETE N°000961 – PROROGEANT ET MODIFIANTL’ARRÊTÉ N°1504 DU 18 JUIN 2008 QUI AUTORISEL’OUVERTURE D’UNE STRUCTURE D’ACCUEIL DE LAPETITE ENFANCE DÉNOMMÉE « LES CONCCINELLESDE LONG BOIS », SISE SUR LE TERRITOIRE DE LAVILLE DU LAMENTIN 86ARRETE N°000966 – PROROGEANT ET MODIFIANTL’ARRETÉ N°2336 DU 19 DÉCEMBRE 2006 QUIAUTORISE L’OUVERTURE D’UNE STRUCTURED’ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE DÉNOMMÉE « TIMOUN ET COCCINELLE », SISE SUR LE TERRITOIREDE LA VILLE DE TRINITÉ 89DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CHARGÉE DEL’ÉQUIPEMENT, DE L’EAU, DES AFFAIRESÉCONOMIQUES ET DES TRANSPORTSARRETE N°000784 – REGLEMENTANT LACIRCULATION SUR LA ROUTE DEPARTMENTALE N°7AU PR 2+100 AU QUARTIER HABITATION LA DOUBLET- COMMUNE DE RIVIÈRE SALÉE – CHEMISAGE DEL’OUVRAGE HYDRAULIQUE 92ARRETE N°000915 – REGLEMENTANT LACIRCULATION SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALEN°31 DU PR0 AU PR0+450 - QUARTIER PETITEFRANCE - COMMUNE DU FRANCOIS - TRAVAUXD'ENROBES 94ARRETE N°000920 – PORTANT AUTORISATIOND’EXECUTION DE TRAVAUX DE REPARATION DEFOURREAU TELECOM EXISTANT SUR LA ROUTEDEPARTEMENTALE 03 - PR 3+600 AU QUARTIERMANGOT VULCIN SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLEDU LAMENTIN 96ARRETE N°000921 - PORTANT AUTORISATIOND’EXECUTION DE TRAVAUX DE RACCORDEMENT DURÉSEAU D’EAU POTABLE SUR LA ROUTEDEPARTEMENTALE 14 - PR 3+800 AU QUARTIERL’ETANG SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH 103ARRETE N°000947 - PORTANT AUTORISATIOND’EXECUTION DE TRAVAUX DE REPARATION DEFOURREAU SOUS TROTTOIR SUR LA ROUTEDEPARTEMENTALE 43 - PR 3+500 AU QUARTIERBATELIERE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DESCHOELCHER 111ARRETE N°000959 - PORTANT AUTORISATION DESURVOL DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 20 AULIEU DIT LAJUS - AU POINT REPERE 9+000 – SUR LETERRITOIRE DE LA VILLE DU CARBET 119ARRETE N°000960 - PORTANT AUTORISATIOND’EXECUTION DE TRAVAUX DE RACCORDEMENTD’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LA ROUTEDEPARTEMENTALE 44 DU PR 3+000 AU PR 3+300 AUQUARTIER CASE NAVIRE SUR LE TERRITOIRE DESCHOELCHER 122ARRETE N°000962 - REGLEMENTANT LACIRCULATION SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALEN°44 AU PR 4+400 - BOURG - COMMUNE DESCHOELCHER REALISATION D'UN PLATEAUSURELEVE 130ARRETE N°000963 - REGLEMENTANT LACIRCULATION SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE N°8AU PR2+900 - QUARTIER THORAILLE COMMUNE DERIVIERE SALEE - TRAVAUX DE RECONSTRUCTIONDE BUSE 132