Fonds ancien – Analyses pièce à pièce - Ville de Reims

Carton 650
Liasse n°15-Supplément III
Rivière de la Vesle : navigation, adjudication et pêche, de 1625 à
1785.
Article 1 :
Page détachée des mémoires de M. Rogier sur la rivière, la navigation et la pêche.
Article 2 : 29 décembre 1625 :
Lettres patentes du roi Louis XIII sur la demande de construction du canal et de l’aqueduc
traversant Reims.
Article 3 : 29 décembre 1625 :
Extrait des registres du Conseil d’Etat donnant l’ordre de rendre la Vesle navigable dans Reims,
de Sillery à la porte Dieu-Lumière, suite à l’arrêt du 23 octobre 1621 sur la construction de
l’aqueduc, du canal de Sillery, du Moulin Huon à la porte Dieu-Lumière.
Article 4 : 1626-1627 :
Adjudication d’ouvrages, du 28 avril 1626, audit Noblet ; déclaration du 9 avril 1626 de Maître
Noblet ; arrêt du Conseil de septembre 1627 sur les ouvrages de l’aqueduc ; arrêt du Conseil du
24 juillet 1627 sur le canal.
Article 5 : 9 septembre 1627 :
Extrait des registres du Conseil d’Etat, faisant suite à l’ordre du roi, sur la mise en adjudication
des ouvrages de l’aqueduc et du canal.
Article 6 : 9 septembre 1627 :
Lettres patentes du roi Louis XIII ordonnant la mise en adjudication des travaux pour la
construction de l'aqueduc et du canal.
Article 7 : 2 mars 1628 :
Lettres patentes du roi Louis XIII faisant suite à la requête de Pierre Lespagnol, avocat et de
Remy Cocquebert, commissaire de l’ancienne navigation de la Vesle et de la réduction des
marais en prés, sur l’appel des religieux de l’abbaye Saint-Eude de Braine auprès du bailli
provincial de Soissons, au sujet de l’ordonnance des commissaires, datant de soixante ans, sur les
réparations de la ventilerie des moulins banaux de Braine.
Article 8 : 25 juin 1633 :
Extrait des registres du Parlement sur le conflit entre les religieux prieurs et convers de Braine,
demandeurs, suivant la commission du 31 juillet 1630, contre les lieutenant et gens du Conseil et
du Corps de ville de Reims, défendeurs, au sujet de l’écluse et de l’entretien des moulins banaux
de Braine.
Article 9 : 8 octobre 1638 :
Procès-verbal de l’arrêt du Conseil d’Etat sur la commission de François de Montbayais,
conseiller du roi, concernant les marais de la Vesle et leur vente.
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