Fonds ancien – Analyses pièce à pièce - Ville de Reims

Papiers offerts par M. DOYEN, ancien avoué.
FONDS ANCIEN
MELANGES
Carton 821
Liasse n°251
Don DOYEN
1708-1836
- Partage de l’héritage de Marguerite BACHELIER, veuve de François LESPAGNOL
entre ses différents héritiers : Elizabeth LESPAGNOL veuve de Jacques FREMIN,
Jeanne LESPAGNOL veuve de Jacques OUDAN, Jacqueline LESPAGNOL épouse de
Jean DARNOLET, Isabeau LESPAGNOL épouse de Simon COQUEBERT, Perette
LESPAGNOL épouse de Jean MOET et Nicolas LESPAGNOL écuyer : mémoires,
certificat, état et valeur de biens, procurations, contentieux, expertise, actes notariés,
1708-1715
- Sommes dues à Dominique VILLAIN le jeune, notaire et arpenteur à Reims : mémoires,
1778-1791
- Terres et fermes situées sur le territoire de Brugny : baux, contentieux, vente concernant
la communauté des habitants et les seigneurs de Brugny, l’abbaye d’Avenay, 1763-1787
- Contentieux entre la communauté de Crugny et Abraham REGNAULT, maître d’école à
Crugny, expulsé de la paroisse : correspondance, état des dépenses, pouvoir, 1784-1785
- Contrat de mariage entre Charles Joseph DE FORTIA seigneur de Boisjoly et Marie
Madeleine THOMAS, 1798
- Contentieux entre des habitants de Pomacle au sujet du défrichement de la forêt pour
agrandir des jardins sans autorisation : correspondance, mémoire, sentence, 1784-1787
- Contentieux entre quatre maîtres-tailleurs et la communauté des tailleurs et fripiers de la
Ville de Reims : extrait du registre des conclusions de la communauté, correspondance,
mémoire, 1788-An 5
- Mémoire de VILLAIN le jeune, notaire arpenteur royal à Reims pour l’abbaye royale de
Saint-Pierre de Reims, 1776-1791
- Testament et codicille de Louis FREMIN de Beine, seigneur de Sapicourt, Branscourt et
autres lieux, 1773
- Extraits des comptes rendus de l’assemblée de la communauté des marchands drapiers et
merciers de Reims entre 1705 et 1774, 1779.
- Mesures prises auprès des habitants de Reims pour le casernement des troupes, 1815
- Contentieux entre le roi et la commune de Ville-en-Selve au sujet du droit de parcours
dans les bois voisins appartenant au roi : exposé, copies d’actes entre 1497 et 1826,
correspondance, 1836
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