Fonds ancien – Analyses pièce à pièce - Ville de Reims

Article 41 : Ensemble de 10 documents :
a) 1 er mars 1769 : ordonnance royale concernant les corvées des habitants du Petit-
Auménancourt.
b) 20 février 1769 : ordonnance royale concernant la réunion des habitants
d'Auménancourt-Le-Petit.
c) 1 er mars 1771 : ordonnance royale réglementant les corvées à Auménancourt-Le-Petit.
d) 4 septembre 1769 : rapport d'un inspecteur des tailles et autres impositions contenant
les états des changements à faire lors de sa venue à Auménancourt-Le-Petit.
e) 6 février 1772 : instruction sur l'état du démembrement des corvées.
f) 16 novembre 1770 : reconnaissance d'un receveur des impôts.
g) 1 er avril 1771 : ordonnance royale adressée au Syndic de la Communauté
d'Auménancourt-Le-Petit.
h) 1 er novembre 1771 : ordonnance royale adressée au Syndic de la Communauté
d'Auménancourt-Le-Petit.
i) 20 août 1771 : ordonnance royale sur les tailles à Auménancourt-Le-Petit.
j) 1 er janvier 1769 : ordonnance royale sur la levée des hommes.
Article 42 :
Mémoire des ouvrages de maçonnerie à faire sur la chapelle de l'église de Belval.
Article 43 : Ensemble de 3 documents :
a) 6 octobre 1628 : expédition du notaire concernant la plainte de l'abbé de
Bonnefontaine auprès des députés généraux du clergé de Paris, au sujet d'une taxe des décimes
payée depuis 1592 sur les abbayes de Saint-Remi et Saint-Nicaise de Reims.
b) 11 octobre 1698 : expédition du notaire contenant le procès-verbal de l'estimation des
terrains échangés par les religieux de l'abbaye de Bonnefontaine, par l'intermédiaire de leur abbé,
Charles-Maurice Le Tellier, archevêque de Reims.
c) 26 mai 1704 : bail de la mense abbatiale.
Article 44 : 22 août 1632 :
Etat des réparations à faire au prieuré de Charles Fontaine, dépendant de l'abbaye Saint-Denis de
Reims.
Article 45 : Ensemble de 4 documents :
a) 15 septembre 1668 : requête des religieux de l'abbaye Notre-dame de Chartreuse de
l'ordre des Prémontrés, adressée à Mr Aubert, abbé de Beaulieu, vicaire général de Bourgogne et
de Champagne, sur la permission d'emprunter de l'argent pour réaliser des travaux de
réparations.
b) 8 novembre 1591 : travaux de couverture à l'abbaye.
c) mars 1519 : mémoire dressant l'exploit contre le prieur de Saint-Thiebault, pour avoir
touché les droits de l'abbaye de Chartreuse sur les dîmes de Longval.
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