Fonds ancien – Analyses pièce à pièce - Ville de Reims

acte d’assemblée tenue à Reims le 18 juillet 1746 au Bureau de l’Election de Reims par
Messieurs les élus et commissaires de la taille tarifée, en présence et à la réquisition de
l’Inspecteur.
instruction pour les commissaires chargés de la répartition de la taille proportionnelle
dans l’Election de Reims, 1748.
ordonnance de l’intendant de Champagne portant règlement pour la taille tarifée, 1747.
mémoire réglant les impositions extraordinaires que doivent les mineurs, les miliciens au
service ou réformés et les officiers de la Maison du roi, 1752.
instruction sur l’imposition de la capitation des mineurs et des domestiques, 1763.
résultat des observations faites sur les rôles tarifés de la taille, 1768, 1772 et 1775.
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