Fonds ancien – Analyses pièce à pièce - Ville de Reims

lettres patentes du roi portant confirmation de privilèges en faveur des habitants du
comté de Venise, 1775
lettres patentes du roi qui ordonnent que l’acte de prestation du serment de fidélité
de l’archevêque de Besançon sera registré en la chambre des comptes de Paris,
1775
parchemin en mauvais état
parchemin en latin, 1573
inventaire des arrêts, lettres patentes, déclarations royales, édit de l’année 1783
explication des lettres alphabétiques qui sont marquées sur l’estampe du plan du
château de la porte de Mars à Reims
supplique de Guillaume Clouet à l’adresse de messieurs les lieutenants, gens du
conseil et échevins de Reims qui voudrait être intéressé à certaines constructions
dans Reims
supplique de Guillaume Clouet, géomètre, à l’adresse des gens du conseil et de
l’échevinage de Reims pour obtenir la retraite et le pain des pauvres
lettre du lieutenant général des armées du roi à M. de Pouilly, lieutenant général de
Reims
décret des présidents trésoriers sur l’héritage de la Cour et Villette par Antoine
Jean-Baptiste Félix Lespagnol, 1779
vente d’une forêt royale du bailliage de Château-Thierry par les commissaires
généraux, 1622
lettre envoyée en janvier de Bouges, signée Henry Chopin, 1607
• Etat des droits d’entrées à payer pour un muid de vin acquitté par M. de Fal, 1778
• Etat des droits d’entrées à payer pour un muid de vin acquitté par M. de Piller, 1777
• Etat des droits d’entrées à payer pour « un muid de vin » acquitté par M. le Duc, 1778
• Etat des droits d’entrées à payer pour « un muid de vin » acquitté par M. Morin, 1778
• Reçu attestant le paiement des droits d’entrée par messieurs les officiers municipaux de
Reims pour du vin, 1744
• Liste de dettes de particuliers
• Acquisitions particulières (maisons, terres), 1493
• Vente de maisons de particulier à particulier, 1591
• Pièces concernant la concession faite par le roi Henry II à Jean Le Vilain de 400 arpents
de la paroisse de Thil :
plan des terres de Jean le Vilain, finage de Thil
prospectus de l’agence militaire et maritime à Paris
consultation (conseils sur le discours à tenir face au juge de paix)
copie de 1768 des conclusions de la chambre du conseil du Châtelet à propos des
affaires des successions des sieurs Deschiens
procès verbal d’arpentage du 7 juillet 1779
projet de transaction à faire avec M. Mandat et M. Le Vilain au sujet de terres
note donnée par M. Blanchard, Bailly de Neully, tirée sur le procès verbal de
l’arpentage général des terres à Jean Le Vilain, 1754
cahier contenant, 1553-1554 :
o présentation au prévôt de Wassy des lettres patentes accordées à Le Vilain
o une commission du prévôt
o les lettres patentes
o une commission du parlement
o un procès verbal du prévôt de Wassy
o mémoire concernant le partage des terres de Jean le Vilain
• Affiche d’une maison à vendre à Rethel, fin XVIIIe
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