Fonds ancien – Analyses pièce à pièce - Ville de Reims

) 8 mars 1777
L’huissier Nicolas GAUDE donne copie de la sentence du 7 septembre 1776 à Claude
et Jean-Baptiste NORMAND, bateliers sur la Meuse.
Chemise avec 8 pièces :
a) 8 août 1788
Les créanciers (dont Anne Elisabeth BLANCHOT veuve de Joseph Massin
CARMOUCHE trésorier de France au bureau des finances des généralités de Metz,
Pierre DECAN bourgeois de Paris, M. TILLEY bourgeois de Berzieux, …) de la
succession d’Antoine Robert BILLET notaire royal et de Jeanne Marie Thérèse
HURAULT sa femme, ont mis en vente les immeubles situés à Melzicourt
Suivi des extraits des sentences de la justice de Berzieux du 18 et 19 juin 1788 et du
procès-verbal d’affiche des immeubles.
b) 9 février 1789
Relate les ventes des immeubles de la succession d’Antoine Robert BILLET et de sa
femme jeanne Marie Thérèse HURAULT, ainsi que la répartition de l’argent entre les
créanciers.
c) 5 août 1788
M. CAMUS procureur de M. DECAN et Mme CARMOUCHE, reconnaît avoir reçu de
M. BOURGEOIS négociant à Sainte-Menehould adjudicataire des maisons et biens situés
à Malzicourt, la somme de 118 livres 17 sols.
d) 25 juillet 1789
Jacques BOURGEOIS marchand de draps à Sainte-Menehould, a donné 11 livres 9
sols 3 deniers à Claude DUTER manouvrier.
e) 26 janvier 1789
Main levée de l’opposition à la demande de la duchesse d’Elbeuf de la Baronnie de
Vienne-le-Château, donnée à jean Jacques BOURGEOIS marchand à Sainte- Menehould,
contre le sieur Jean Baptiste BLIARD demeurant à Vienne-le- Château
Opposition regardée comme non avenue.
f) 1 er décembre 1788
Main levée de l’opposition à la demande de Jacques MORLOT prêtre chanoine de la
collégiale de Vitry-le-François, donnée à Jean Jacques BOURGEOIS marchand à Sainte-
Menehould
Opposition regardée comme non avenue le 6 janvier 1789.
g) 12 novembre 1788
Main levée de l’opposition à la demande d’Innocente Catherine DEROUGE
duchesse d’Elbeuf de la Baronnie de Vienne-le-Château, donnée à Jean Jacques
BOURGEOIS.
h) 7 janvier 1789
Le greffier donne main levée au chef de police royale de Sainte-Menehould des
oppositions formées sur le contrat d’acquisition des biens situés à Malzicourt,
dépendant de la succession d’Antoine Robert BILLET.
i) 2 janvier 1789
Généralité de Châlons
Le greffier donne main levée au chef de police royale de Sainte-Menehould, des
oppositions formées sur le contrat d’acquisition des biens à Malzicourt
Le requérant est Jean Jacques BOURGEOIS.
j) 9 décembre 1788
Lettres patentes ratifiant la vente passée entre Jean Jacques BOURGEOIS
(demandeur) et les créanciers Anne Elisabeth BLANCHOT, Pierre DECAN, Claude
DUTER, de la succession d’Antoine Robert BILLET.
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