Fonds ancien – Analyses pièce à pièce - Ville de Reims

Inventaire du fonds ancien : cartons sur les sacres
Inventaire pièce à pièce établi par
Carine MANIGOT en mai 2006
Cet inventaire liste les documents présents aujourd’hui dans le fonds ancien des Archives
municipales et communautaires de Reims. Les documents disparus ne figurent pas dans cet
inventaire. On en retrouve la trace dans l’inventaire des titres de l’hôtel de ville de Copillon de
1691 (FA R4) et l’inventaire de Lemoine de 1787, dressé sur commande de la ville, quelques
années avant les destructions révolutionnaires mentionnées dans les registres du fonds
révolutionnaire, notamment dans le registre des délibérations du Conseil général de la commune
de Reims du 22 frimaire an II, folio 55-verso (FR R219).
L’ordre des documents a été laissé en l’état. Cependant un examen attentif permet de penser que
certaines pièces ont pu être déplacées et ne figurent plus à leur place d’origine.
Carton 732 :
Liasse 19 – supplément II : financement des frais de cérémonie du
sacre de Louis XV par l’imposition levée sur les héritages (1722-
1723) :
Lettre de L. Gentilliastre adressée aux Lieutenant, Conseillers, Echevins et Gens du
Conseil de la ville de Reims, concernant leur demande de dresser un nouveau plan
général des paroisses, pour permettre une visite plus exacte des héritages concernés par la
contribution aux frais de sacre de Louis XV et rectifier les erreurs dues à l’ancien plan de
1665.
Extrait des liasses du greffe de l’hôtel de ville de Reims, concernant la lettre de
commission du 9 septembre 1654 adressée aux Echevins de la ville de Reims et les frais
et dépenses à lever sur les héritages à l’occasion du sacre et couronnement des rois. (2
exemplaires manuscrits).
Arrêt du Conseil d’Etat du Roi du 6 juillet 1723, ordonnant le maintien du droit accordé
aux habitants de distiller de l’eau de vie de marc de raisin et permettant également au
Conseil de Ville de prélever une imposition de trois livres pendant six ans. (imprimé).
Mémoire des cérémonies du sacre des rois de France (3 documents manuscrits).
Extrait des registres des conclusions du Conseil et Echevinage de la ville de Reims, du 14
juin 1723, concernant l’enregistrement par le greffe et le dépôt au Cartulaire de l’arrêt du
15 mars 1723 sur les impositions faites sur les contribuables pour les frais de sacre.
4 brouillons d’un arrêt du Conseil de Ville du 27 novembre 1723, se référant aux arrêts
du Conseil d’Etat du Roi des 14 juillet 1722 et 15 mars 1723, réglementant l’application
des impositions suite aux frais de sacre, ce qui permet d’exiger le paiement des droits par
les redevables.
Extrait du registre des institutions du greffe du Bailliage de Vermandois, siège royal et
présidial de Reims reprenant un extrait des registres du Conseil d’Etat concernant l’arrêt
du 14 juillet 1722, permettant aux Lieutenant et Gens du Conseil de Ville de Reims
d’emprunter pour deux ans la somme nécessaire pour financer la cérémonie du sacre et
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