FORTIS L FUND - Haussmann Patrimoine

ADMINISTRATION ET GESTION
La Société est dirigée et représentée par le conseil d’administration agissant sous le contrôle de l’assemblée générale des actionnaires.
La Société bénéficie d’une série de services de gestion, de révision et de conservation d’actifs. Le rôle et la responsabilité liés à ces
fonctions sont décrits ci-dessous. La composition du conseil d’administration ainsi que les noms, adresses et informations détaillées sur
les prestataires de services sont repris sous « Informations Diverses », supra.
Conseil d’administration
Le conseil d'administration assume la responsabilité ultime de la gestion de la Société. Il est ainsi responsable de la politique
d'investissement de la Société.
Société de gestion
FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT LUXEMBOURG S.A. a été constituée à Luxembourg sous la forme d’une société anonyme le
25 mars 1998 et ses derniers statuts coordonnés ont été publiés au mémorial le 12 mai 2004. Son capital social s’élève à EUR
1.308.879,29 entièrement libéré.
Son conseil d’administration se compose comme suit :
Président
Monsieur Richard WOHANKA, CEO, FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT S.A., Bruxelles
Membres
Monsieur Marnix ARICKX, Director, Head Product Management Group, FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT BELGIUM,
Bruxelles
Monsieur William DE VIJLDER, Managing Director, FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT S.A., Bruxelles
Monsieur Jean-François FORTEMPS, CEO, FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT LUXEMBOURG S.A.
Monsieur Jean PFEIFFENSCHNEIDER, Managing Director, Private Banking, FORTIS BANQUE LUXEMBOURG S.A., Luxembourg
Monsieur Benoit QUISQUATER, Managing Director, FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT LUXEMBOURG S.A.
Monsieur Thomas ROSTRON, Managing Director, FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT S.A., Bruxelles
Monsieur Patrick VAN de STEEN, Managing Director, FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT S.A., Bruxelles
A la date du Prospectus, FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT LUXEMBOURG S.A. agit en qualité de Société de gestion au sens du
chapitre 13 de la Loi pour les organismes de placement collectifs suivants :
FORTIS COMFORT, FORTIS L FIX, FORTIS L FoF, FORTIS L FUND, FORTIS LIQUIDITY, FORTIS PERSONAL PORTFOLIO
FoF, FORTIS PERSONAL PORTFOLIO FUND, FORTIS QUAM FUND, FORTIS SOLUTIONS, STRATEGY FUND et PRIMERA
FUND.
En sa qualité de Société de gestion, FORTIS INVESTMENT MANAGEMENT LUXEMBOURG S.A. assure, pour le compte de la
Société, les fonctions d’administration, de gestion de portefeuille et de commercialisation.
La Société de Gestion est autorisée, sous sa responsabilité et à ses frais, à déléguer tout ou partie de ces fonctions à des tiers de son
choix.
Elle a fait usage de cette faculté en déléguant :
• les fonctions de calcul de valeurs nettes d’inventaire, d’agent de transfert et de teneur de registre à FASTNET LUXEMBOURG S.A.
• la gestion des avoirs de la Société ainsi que le respect de la politique et des restrictions d’investissement, aux gestionnaires repris
sous « Informations diverses », supra. La liste des gestionnaires effectivement en charge de la gestion et précisant les portefeuilles
gérés est annexée aux rapports semi-annuels et annuels de la Société. Les investisseurs peuvent recevoir, sur demande, une liste
actualisée des gestionnaires précisant pour chacun d’eux les portefeuilles gérés.
Par ailleurs, la Société de Gestion pourra décider de nommer des Distributeurs/Nominees pour l’assister dans la distribution des
actions de la Société dans les pays où celles-ci seront commercialisées.
Des contrats de Distribution et de Nominee seront conclus entre la Société de Gestion et les différents Distributeurs/Nominees.
Conformément au contrat de Distribution et de Nominee, le Nominee sera inscrit dans le registre des actionnaires en lieu et place des
actionnaires finaux.
Les termes et conditions du contrat de Distribution et de Nominee prévoiront, entre autres, qu’un actionnaire qui a investi dans la
Société par l’intermédiaire d’un Nominee peut à tout moment exiger le transfert à son nom des actions souscrites via le Nominee.
L’actionnaire faisant usage de cette faculté sera enregistré sous son propre nom dans le registre des actionnaires dès réception de
l’instruction de transfert en provenance du Nominee.
Les investisseurs peuvent souscrire directement auprès de la Société sans devoir souscrire par l’intermédiaire d’un des
Distributeurs/Nominees.
Teneur de marché
De plus, la Société a nommé Fortis Banque Luxembourg S.A. comme teneur de marché (le « Teneur de Marché ») au Grand-Duché du
Luxembourg pour les actions « Classic-Capitalisation » et « Classic-Distribution » des compartiments « Bond World 2001 », « Strategy
Stability World » et « Strategy Balanced World ».
Chaque Jour d’Evaluation les investisseurs pourront s’adresser directement au Teneur de Marché pour l’achat et la vente d’actions
« Classic-Capitalisation » et « Classic-Distribution » des trois compartiments mentionnés. Par dérogation au régime général de
souscription et de rachat d’actions décrit dans le Prospectus, les demandes d’achat et de vente faites via le Teneur de Marché seront
traitées sur base de la dernière valeur nette d’inventaire publiée au moment de la réception de la demande.
Une commission d’achat pourra être exigée à un taux n’excédant pas 8% de la valeur nette d’inventaire applicable. Une commission de
vente pourra être prélevée à un taux n’excédant pas 5% de la valeur nette d’inventaire applicable. Ces taux se justifient par le risque de
marché auquel s’expose la banque et contre lequel elle entend se prémunir en ajustant, s’il le faut, ces commissions en fonction de
l’évolution des marchés au cours de la journée concernée ainsi que par le travail supplémentaire et spécifique que comporte le service
de teneur de marché. Le paiement du prix de vente ne pourra se faire qu’après la remise au Teneur de Marché des certificats au
porteur.
FORTIS L FUND - Prospectus complet - livre I - version NOVEMBRE 2006 9 / 394