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Mise en page 1 - Paper Audit & Conseil

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8) Récapitulatif des contrats de travail des dirigeants mandataires sociaux, indemnités et/oudes avantages dus ou susceptibles d’être dus à raison de la cessation ou du changem<strong>en</strong>t deleurs fonctions et autresDirigeantsMandataires sociauxContrat detravailRégime deretraitesupplém<strong>en</strong>taireIndemnités ouavantages dus oususceptibles d’êtredus à raison de lacessation ou duchangem<strong>en</strong>t defonctionsIndemnitésrelatives à uneclause de nonconcurr<strong>en</strong>ceSimon Azoulay Néant Néant Néant NéantGérald Attia Néant Néant Néant Néant9) Engagem<strong>en</strong>ts de toutes natures correspondants à des élém<strong>en</strong>ts de rémunération, desindemnités ou des avantages dus ou susceptibles d’être dus à raison de la prise, de lacessation ou du changem<strong>en</strong>t de fonctions du mandataire ou postérieurem<strong>en</strong>t à celle-ci :Aucun <strong>en</strong>gagem<strong>en</strong>t correspondant à des élém<strong>en</strong>ts de rémunération, indemnités ou avantages dus oususceptibles d’être dus à raison de la prise, de la cessation ou du changem<strong>en</strong>t de fonctions dumandataire ou postérieurem<strong>en</strong>t à celle-ci, n’a été pris au cours de l’exercice 2009.11. REMUNERATIONS ET AVANTAGES VERSES AU COURS DE L’EXERCICE SOUS FORMED’ATTRIBUTION DE TITRES DE CAPITAL, DE TITRES DE CREANCES OU DE TITRESDONNANT ACCES AU CAPITAL OU DONNANT DROIT A L’ATTRIBUTION DE TITRES DECREANCES DE LA SOCIETE OU DE SOCIETES CONTROLEES OU CONTROLANTES :11.1 Options de souscription d’actionsLe <strong>Conseil</strong> d’administration, lors de sa réunion du 7 septembre 2009 a décidé, conformém<strong>en</strong>t à ladélégation que lui a accordée l’Assemblée Générale Mixte du 23 juin 2009, d’attribuer 574 330 optionsd’actions à 689 salariés (représ<strong>en</strong>tant 1,80% du capital à la date de l’émission).Cette attribution d’options de souscription d’actions a été soumise aux modalités suivantes :- prix de souscription à 15,21 € par action (correspondant à 95 % de la moy<strong>en</strong>ne des courscotés de l’action Alt<strong>en</strong> lors des vingt (20) dernières séances de bourse),- fixation de la période de levée d’option <strong>en</strong>tre le 7 septembre 2013 et le 7 septembre 2017.Aucun mandataire social ne figurait sur la liste des bénéficiaires.Aucune autre rémunération et/ou avantage n’a été versé sous forme d’attribution de titres de capital,de titres de créances ou de titres donnant accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres decréances de la Société ou de sociétés contrôlées ou contrôlantes au cours de l’exercice 2009. Il estcep<strong>en</strong>dant rappelé que 16 000 options de souscription d’actions ont été attribuées à Monsieur GéraldAttia au titre de l’exercice 2006 (plan du 23/10/06).- 104 -

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