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2008 - Saint-Gobain

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Questionnaire d’auto-évaluation<br />

La Compagnie de <strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong> a conçu en 2005<br />

un questionnaire couvrant les processus suivants : Principes<br />

de Comportement et d’Action du Groupe <strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong>, gestion<br />

financière, trésorerie et financement, assurances, comptabilité,<br />

juridique, fiscal, systèmes d’information, ressources humaines,<br />

environnement, hygiène et sécurité, risques industriels, ventes,<br />

marketing, Recherche et Développement, achats, logistique,<br />

production.<br />

Ce questionnaire a été déployé par vagues successives<br />

dans les entités du Groupe au cours des années 2006 et 2007<br />

pour la première campagne, en <strong>2008</strong> pour la seconde<br />

campagne. Le questionnaire <strong>2008</strong> est composé<br />

de 300 questions et inclut les recommandations présentées<br />

dans le guide d’application relatif au contrôle interne<br />

comptable et financier annexé au cadre de référence<br />

sur le contrôle interne publié en janvier 2007 par l’Autorité<br />

des marchés financiers.<br />

Environ 700 entités opérationnelles du Groupe ont ainsi été<br />

invitées à évaluer leur propre niveau de contrôle interne<br />

sur chacun des points du questionnaire. Elles ont ensuite été<br />

appelées à concevoir et à mettre en œuvre des plans d’action<br />

permettant de répondre aux faiblesses qu’elles ont identifiées<br />

sur les points clés de contrôle interne recensés<br />

dans le questionnaire.<br />

Cette procédure a été suivie sur un système d’information mis<br />

en place au niveau du Groupe pour s’assurer de la réalisation<br />

des évaluations et de la mise en œuvre des actions correctrices<br />

conçues par les sociétés.<br />

Elle a été conduite sous la supervision des directions des Pôles<br />

et des Délégations générales et a fait l’objet de points<br />

d’avancement réguliers au Comité de Direction Générale<br />

du Groupe.<br />

Référentiel de contrôle interne<br />

Le référentiel de contrôle interne présente le système<br />

de contrôle interne du Groupe et dresse, dans le manuel<br />

de contrôle interne, la liste des contrôles dont la mise en œuvre<br />

est obligatoire dans l’ensemble des filiales du Groupe. Il a été<br />

élaboré au cours de l’année <strong>2008</strong> et sera déployé auprès<br />

des entités du Groupe en 2009.<br />

Le manuel de contrôle interne est structuré par domaine.<br />

L’ensemble des 17 domaines couvre l’essentiel des opérations<br />

conduites à tous les niveaux du Groupe.<br />

Les responsables de domaines identifient les principaux<br />

risques associés aux processus qui en relèvent et déterminent<br />

les principaux contrôles qui permettent de les éviter<br />

ou de les réduire.<br />

Les contrôles définis dans le manuel doivent être intégrés<br />

aux procédures internes de chaque entité.<br />

Doctrine du Groupe<br />

Placé sous la responsabilité de la Direction de la Doctrine<br />

de la Compagnie, l’ensemble des procédures financières,<br />

administratives et de gestion applicables aux sociétés<br />

du Groupe représente un corps de règles, méthodes<br />

et procédures d’environ 200 textes accessibles par l’intranet<br />

du Groupe, sur lesquels les sociétés s’appuient pour développer<br />

leurs propres procédures internes. Ces règles, méthodes<br />

et procédures sont classées par grands chapitres : Organisation<br />

et Procédures Groupe ; Reporting Financier ; Actualités<br />

et Comptes-rendus de Réunions ; Spécificités France.<br />

L’élaboration et la validation des notes de doctrine suivent<br />

une procédure qui associe d’abord les services fonctionnels<br />

concernés, puis donne lieu à validation par le Comité Doctrine,<br />

composé des Directeurs financiers des Pôles et Délégations,<br />

et de responsables fonctionnels de la Compagnie.<br />

En <strong>2008</strong>, la Doctrine a poursuivi la mise à jour du corps<br />

de notes : plus de 60 notes ont ainsi été ajoutées, mises à jour<br />

ou modifiées.<br />

Outre la production de notes de doctrine, l’accent a porté en<br />

<strong>2008</strong> sur deux axes principaux :<br />

• la communication (« poussée » de l’information<br />

vers les sociétés), au travers de différents supports :<br />

- réunions d’information ;<br />

- revue des formations existantes, et mise en place<br />

de nouvelles formations ;<br />

- création d’une lettre de la doctrine trimestrielle, diffusée<br />

par mail à environ 800 financiers du groupe ;<br />

- réalisation de différents supports pratiques : guides<br />

et fiches pratiques, dépliant plan de compte ; …<br />

• l’animation de la fonction comptable France.<br />

Enfin, le travail sur le site intranet de la Doctrine s’est poursuivi,<br />

à la fois en matière de contenu et d’ergonomie.<br />

Référentiel Environnement, Hygiène Industrielle<br />

et Sécurité (EHS)<br />

Le référentiel EHS décrit la démarche que tous<br />

les établissements doivent suivre pour atteindre les objectifs<br />

généraux du Groupe en matière de respect de l’environnement,<br />

de prévention des accidents et des maladies professionnelles.<br />

Cette démarche s’articule autour des principales étapes<br />

de l’identification des risques, de la mise en œuvre des actions<br />

de prévention, de l’évaluation et du contrôle de l’efficacité<br />

du dispositif.<br />

Le référentiel EHS est disponible sur l’intranet du Groupe<br />

et diffusé dans tous les établissements. Il a fait l’objet,<br />

pour la Distribution Bâtiment, d’une adaptation<br />

aux spécificités de cette activité.<br />

Par ailleurs, la Direction EHS élabore, en collaboration avec<br />

son réseau, des standards EHS Groupe, qui sont des supports<br />

méthodologiques permettant de répondre<br />

à une problématique EHS donnée et dont la mise en œuvre<br />

est obligatoire. Parmi leurs documents de réalisation figurent<br />

des guides d’application, des procédures, des kits de formation<br />

et des outils informatiques. Ils permettent de quantifier<br />

et de contrôler un risque sur les mêmes bases de prévention<br />

dans tous les sites du Groupe, quels que soient les pays<br />

concernés et la législation ou la réglementation locale.<br />

<strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong> - Rapport sur l’Exercice <strong>2008</strong><br />

RAPPORT D’ACTIVITÉ<br />

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