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Questionnaire d’auto-évaluation<br />
La Compagnie de <strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong> a conçu en 2005<br />
un questionnaire couvrant les processus suivants : Principes<br />
de Comportement et d’Action du Groupe <strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong>, gestion<br />
financière, trésorerie et financement, assurances, comptabilité,<br />
juridique, fiscal, systèmes d’information, ressources humaines,<br />
environnement, hygiène et sécurité, risques industriels, ventes,<br />
marketing, Recherche et Développement, achats, logistique,<br />
production.<br />
Ce questionnaire a été déployé par vagues successives<br />
dans les entités du Groupe au cours des années 2006 et 2007<br />
pour la première campagne, en <strong>2008</strong> pour la seconde<br />
campagne. Le questionnaire <strong>2008</strong> est composé<br />
de 300 questions et inclut les recommandations présentées<br />
dans le guide d’application relatif au contrôle interne<br />
comptable et financier annexé au cadre de référence<br />
sur le contrôle interne publié en janvier 2007 par l’Autorité<br />
des marchés financiers.<br />
Environ 700 entités opérationnelles du Groupe ont ainsi été<br />
invitées à évaluer leur propre niveau de contrôle interne<br />
sur chacun des points du questionnaire. Elles ont ensuite été<br />
appelées à concevoir et à mettre en œuvre des plans d’action<br />
permettant de répondre aux faiblesses qu’elles ont identifiées<br />
sur les points clés de contrôle interne recensés<br />
dans le questionnaire.<br />
Cette procédure a été suivie sur un système d’information mis<br />
en place au niveau du Groupe pour s’assurer de la réalisation<br />
des évaluations et de la mise en œuvre des actions correctrices<br />
conçues par les sociétés.<br />
Elle a été conduite sous la supervision des directions des Pôles<br />
et des Délégations générales et a fait l’objet de points<br />
d’avancement réguliers au Comité de Direction Générale<br />
du Groupe.<br />
Référentiel de contrôle interne<br />
Le référentiel de contrôle interne présente le système<br />
de contrôle interne du Groupe et dresse, dans le manuel<br />
de contrôle interne, la liste des contrôles dont la mise en œuvre<br />
est obligatoire dans l’ensemble des filiales du Groupe. Il a été<br />
élaboré au cours de l’année <strong>2008</strong> et sera déployé auprès<br />
des entités du Groupe en 2009.<br />
Le manuel de contrôle interne est structuré par domaine.<br />
L’ensemble des 17 domaines couvre l’essentiel des opérations<br />
conduites à tous les niveaux du Groupe.<br />
Les responsables de domaines identifient les principaux<br />
risques associés aux processus qui en relèvent et déterminent<br />
les principaux contrôles qui permettent de les éviter<br />
ou de les réduire.<br />
Les contrôles définis dans le manuel doivent être intégrés<br />
aux procédures internes de chaque entité.<br />
Doctrine du Groupe<br />
Placé sous la responsabilité de la Direction de la Doctrine<br />
de la Compagnie, l’ensemble des procédures financières,<br />
administratives et de gestion applicables aux sociétés<br />
du Groupe représente un corps de règles, méthodes<br />
et procédures d’environ 200 textes accessibles par l’intranet<br />
du Groupe, sur lesquels les sociétés s’appuient pour développer<br />
leurs propres procédures internes. Ces règles, méthodes<br />
et procédures sont classées par grands chapitres : Organisation<br />
et Procédures Groupe ; Reporting Financier ; Actualités<br />
et Comptes-rendus de Réunions ; Spécificités France.<br />
L’élaboration et la validation des notes de doctrine suivent<br />
une procédure qui associe d’abord les services fonctionnels<br />
concernés, puis donne lieu à validation par le Comité Doctrine,<br />
composé des Directeurs financiers des Pôles et Délégations,<br />
et de responsables fonctionnels de la Compagnie.<br />
En <strong>2008</strong>, la Doctrine a poursuivi la mise à jour du corps<br />
de notes : plus de 60 notes ont ainsi été ajoutées, mises à jour<br />
ou modifiées.<br />
Outre la production de notes de doctrine, l’accent a porté en<br />
<strong>2008</strong> sur deux axes principaux :<br />
• la communication (« poussée » de l’information<br />
vers les sociétés), au travers de différents supports :<br />
- réunions d’information ;<br />
- revue des formations existantes, et mise en place<br />
de nouvelles formations ;<br />
- création d’une lettre de la doctrine trimestrielle, diffusée<br />
par mail à environ 800 financiers du groupe ;<br />
- réalisation de différents supports pratiques : guides<br />
et fiches pratiques, dépliant plan de compte ; …<br />
• l’animation de la fonction comptable France.<br />
Enfin, le travail sur le site intranet de la Doctrine s’est poursuivi,<br />
à la fois en matière de contenu et d’ergonomie.<br />
Référentiel Environnement, Hygiène Industrielle<br />
et Sécurité (EHS)<br />
Le référentiel EHS décrit la démarche que tous<br />
les établissements doivent suivre pour atteindre les objectifs<br />
généraux du Groupe en matière de respect de l’environnement,<br />
de prévention des accidents et des maladies professionnelles.<br />
Cette démarche s’articule autour des principales étapes<br />
de l’identification des risques, de la mise en œuvre des actions<br />
de prévention, de l’évaluation et du contrôle de l’efficacité<br />
du dispositif.<br />
Le référentiel EHS est disponible sur l’intranet du Groupe<br />
et diffusé dans tous les établissements. Il a fait l’objet,<br />
pour la Distribution Bâtiment, d’une adaptation<br />
aux spécificités de cette activité.<br />
Par ailleurs, la Direction EHS élabore, en collaboration avec<br />
son réseau, des standards EHS Groupe, qui sont des supports<br />
méthodologiques permettant de répondre<br />
à une problématique EHS donnée et dont la mise en œuvre<br />
est obligatoire. Parmi leurs documents de réalisation figurent<br />
des guides d’application, des procédures, des kits de formation<br />
et des outils informatiques. Ils permettent de quantifier<br />
et de contrôler un risque sur les mêmes bases de prévention<br />
dans tous les sites du Groupe, quels que soient les pays<br />
concernés et la législation ou la réglementation locale.<br />
<strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong> - Rapport sur l’Exercice <strong>2008</strong><br />
RAPPORT D’ACTIVITÉ<br />
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