2008 - Saint-Gobain

114
Le NOS (NOise Standard) est un standard élaboré
pour l’identification, l’évaluation et la maîtrise des expositions
potentielles au bruit sur les lieux de travail. Élaboré en 2004,
il a été étendu à l’ensemble du Groupe dès 2005, y
compris hors d’Europe.
Le TAS (Toxic Agents Standard) est un standard élaboré
pour l’identification, l’évaluation et la maîtrise des expositions
potentielles aux agents toxiques sur les lieux de travail.
Ce standard a été lancé en 2005 dans une version pilote,
à travers le guide d’application silice cristalline, aujourd’hui
en cours d’application. La note-cadre TAS du 29 novembre 2006
précise le contexte, les objectifs et le mode d’utilisation
du standard TAS, à travers ses guides d’application et outils
dédiés. Depuis le projet pilote silice cristalline, trois autres
guides d’application TAS ont vu le jour, concernant :
la construction, la rénovation et l’entretien des fours de fusion,
la manipulation des nanomatériaux dans les centres
de Recherche et Développement (mis à jour en 2008)
et l’utilisation des matériaux fibreux.
Le standard pour la mise en œuvre d’une démarche globale
d’évaluation des risques industriels concerne quant à lui
l’identification des dangers, la quantification des expositions
associées et la hiérarchisation des risques potentiels
pour la sécurité et la santé dans les sites du Groupe Saint-Gobain,
en vue de déterminer les priorités et les plans d’action
pour la réduction et la maîtrise de ces risques.
Le standard d’analyse d’accident définit les caractéristiques
demandées à toute méthode utilisée dans le Groupe
pour analyser les causes d’accident.
Enfin, en 2008, 4 standards concernant la sécurité ont été
préparés : travail en hauteur, gestion des entreprises
extérieures intervenant sur sites, permis de travail,
et consignation / déconsignation. Ils sont déployés
depuis janvier 2009.
Doctrine générale de sécurité des systèmes d’information
La Direction des Systèmes d’information définit un ensemble
de règles et de bonnes pratiques dans le domaine
des systèmes d’information et des réseaux, sous forme
de principes généraux complétés par des normes techniques
périodiquement mises à jour pour suivre l’évolution
technologique.
Elle anime et coordonne un plan semestriel d’auto-évaluation
dans ces domaines qui permet, au moyen du reporting associé,
de mesurer la progression des entités et d’engager les actions
nécessaires. Ce plan s’appuie sur les 130 points de contrôle
du standard ISO 27002. L’auto-évaluation de 2008 a concerné
713 entités. Cette auto-évaluation contribue également
à la partie Système d’information du questionnaire général
de Contrôle Interne, garantissant ainsi la cohérence des plans
d’action.
Saint-Gobain - Rapport sur l’Exercice 2008
Organisation du contrôle interne et de gestion
des risques dans l’élaboration et le traitement
de l’information financière et comptable destinée
aux actionnaires
Les comptes individuels de la Compagnie
(société mère)
La Direction des Services Comptables remplit sa mission
d’information financière des actionnaires, des partenaires
et des tiers dans le cadre des obligations légales françaises.
Elle s’appuie sur des normes et des principes en vigueur.
Ces derniers sont les principes communément admis
de la continuité de l’exploitation, de la permanence
des méthodes, de l’intangibilité du bilan d’ouverture,
du rattachement des charges aux produits, de l’indépendance
des périodes et de la prééminence de la réalité sur l’apparence.
L’organisation comptable
L’organisation comptable est inspirée des règles, méthodes
et procédures rappelées dans les notes de doctrine du Groupe.
Elle assure le rapprochement et la justification de tous
les comptes mensuellement, et la reconstitution
des évènements qui y sont représentés. Elle est apte à anticiper
la survenance de tout événement significatif afin de préparer
et d’effectuer l’enregistrement comptable le mieux adapté
à chaque cas et intervient autant que faire se peut en amont
dans la détection des anomalies, afin d’éviter leur survenance.
Le plan comptable est adapté aux besoins de classification
des opérations et respecte le principe de l’importance relative.
Il est lié au Système d’Information Financière du Groupe.
Le contrôle interne
Outre le contrôle du respect des procédures d’ordonnancement
et de double signature de ses moyens de paiement sécurisés,
la Direction des Services Comptables joue, en matière
de contrôle interne, un rôle de garant du respect
des responsabilités définies par la Direction Générale
et formalisées par une structure de comptabilité analytique
par centres de responsabilités appelés « Centres de Frais ».
En particulier, les responsables de Centre de Frais reçoivent
mensuellement les états leur permettant de vérifier la prise
en charge des frais engagés sous leur signature,
et de comparer les dépenses réelles du mois et cumulées
à celles prévues au budget initial.
Un jeu de ces documents est communiqué en synthèse
mensuellement à la Direction Financière et à la Direction
Générale.
Les comptes consolidés du Groupe
Les comptes consolidés du Groupe sont établis par la Direction
de la Consolidation et du Reporting Groupe. Cette Direction est
chargée en outre de la mise à jour des procédures
de consolidation, de la formation et de l’intégration des filiales
dans le périmètre de consolidation, du traitement
de l’information, de la maintenance et des développements
de l’outil de consolidation pour le Groupe et l’ensemble
des Pôles.