2008 - Saint-Gobain

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NOTE 4
Autres immobilisations incorporelles
Brevets Marques Logiciels Frais de Autres Total immonon
dévelop- bilisations
(en millions d’euros) amortissables pement incorporelles
Au 1 er janvier 2006
Valeur brute 145 2 822 584 35 291 3 877
Amortissements et dépréciations cumulés (119) (407) (6) (149) (681)
Valeur nette 26 2 822 177 29 142 3 196
Variations
Évolution du périmètre (7) 50 1 (35) 9
Acquisitions 1 42 11 40 94
Cessions (1) (1) (3) (5)
Écarts de conversion 20 (7) (8) 5
Dotation aux amortissements et dépréciations (3) (76) (7) (10) (96)
Virement en actifs détenus en vue de la vente (1) (1)
Total des variations de la période (10) 21 7 4 (16) 6
Au 31 décembre 2006
Valeur brute 111 2 843 630 46 267 3 897
Amortissements et dépréciations cumulés (95) (446) (13) (141) (695)
Valeur nette 16 2 843 184 33 126 3 202
Variations
Évolution du périmètre 3 18 36 1 (15) 43
Acquisitions 57 6 45 108
Cessions (1) (2) (3)
Écarts de conversion (1) (98) (6) (7) (112)
Dotation aux amortissements et dépréciations (2) (77) (13) (15) (107)
Virement en actifs détenus en vue de la vente (3) (2) (1) (6)
Total des variations de la période 0 (80) 6 (8) 5 (77)
Au 31 décembre 2007
Valeur brute 106 2 763 631 47 279 3 826
Amortissements et dépréciations cumulés (90) (441) (22) (148) (701)
Valeur nette 16 2 763 190 25 131 3 125
Variations
Évolution du périmètre 1 46 1 (26) 22
Acquisitions 43 8 28 79
Cessions (3) 1 (2)
Écarts de conversion (250) (8) (2) (260)
Dotation aux amortissements et dépréciations (2) (76) (7) (11) (96)
Total des variations de la période (1) (250) 2 2 (10) (257)
Au 31 décembre 2008
Valeur brute 113 2 513 684 54 276 3 640
Amortissements et dépréciations cumulés (98) (492) (27) (155) (772)
Valeur nette 15 2 513 192 27 121 2 868
Les autres immobilisations incorporelles comprennent notamment des marques industrielles amortissables pour un montant
global de 47 millions d’euros à fin 2008 (48 millions d’euros à fin 2007 et 52 millions à fin 2006).
Les sociétés européennes du Groupe ont procédé en avril 2008 à la dernière restitution des quotas d’émission de gaz à effet de
serre consommés dans le cadre du plan d’allocations 2005-2007. Les quotas attribués aux sociétés du Groupe lors de ce premier
plan d’allocations excèdent globalement les émissions de gaz à effet de serre de l’ensemble du Groupe. Au 31 décembre 2008,
les volumes de quotas d’émissions alloués aux sociétés du Groupe au titre du nouveau plan d’allocations 2008-2012 représentent
environ 6,9 millions de tonnes de CO2 par an.
Pour 2008, les quotas attribués correspondent au niveau des émissions de gaz à effet de serre prévues sur l’année
et en conséquence aucune provision n’a été comptabilisée à ce titre dans les comptes du Groupe.
Saint-Gobain – Rapport sur l’Exercice 2008