Create successful ePaper yourself
Turn your PDF publications into a flip-book with our unique Google optimized e-Paper software.
Au-delà des exigences des réglementations nationales,<br />
le Groupe a mis en place en 2004 un standard relatif au bruit<br />
NOS (NOise Standard), pour détecter, évaluer et maîtriser<br />
les sources d’exposition potentielle au bruit sur le lieu<br />
de travail. Il a été étendu à l’ensemble du Groupe dès 2005,<br />
y compris hors d’Europe, et a pour objectif la protection<br />
de tous les salariés et sous-traitants. Il contient les éléments<br />
nécessaires pour établir des indicateurs permettant<br />
la définition de priorités d’actions, de contrôle et de suivi<br />
des progrès sur le long terme. Ce standard est applicable<br />
dans toutes les entités du Groupe, quelles que soient<br />
les réglementations locales : il peut donc être plus strict<br />
que ce qu’exige la réglementation nationale. La stratégie<br />
de mesurage du bruit est basée sur une approche<br />
métrologique individuelle par groupes d’exposition<br />
homogènes, permettant une plus grande précision<br />
dans la mesure et l’harmonisation de l’évaluation des<br />
expositions dans l’ensemble des établissements. Les résultats<br />
sont remontés par l’intermédiaire de l’outil de reporting Gaïa,<br />
sous la forme d’une matrice, et classés selon le degré<br />
d’exposition : faible, médian, important. Le déploiement<br />
du standard dans la société Maxit, acquise en <strong>2008</strong>, est<br />
prévu pour 2009.<br />
Enfin, un kit de formation est disponible et permet de déployer<br />
la méthodologie localement.<br />
L’OBJECTIF <strong>2008</strong>-2010<br />
La réduction des expositions est suivie par chaque<br />
Activité, dans le cadre des plans annuels.<br />
Prévenir l’exposition aux agents toxiques<br />
Les métiers du Groupe impliquent la mise en œuvre<br />
de produits de base qui sont ensuite transformés et traités<br />
pour obtenir des produits à haute valeur technologique.<br />
Des expositions à des poussières minérales et à des produits<br />
chimiques peuvent survenir dans la mise en œuvre<br />
de ces procédés. Afin d’évaluer et de maîtriser ces situations<br />
à risque, le Groupe a mis en place une démarche commune.<br />
Élaboré en 2004, le standard sur les agents toxiques TAS<br />
(Toxic Agent Standard) vise à identifier, évaluer et supprimer<br />
ou maîtriser les sources potentielles d’exposition aux agents<br />
toxiques sur le lieu de travail. Comme pour tous les standards<br />
du Groupe, TAS est décliné en quatre guides d’application.<br />
Le premier portait sur la silice cristalline, lors d’un projet lancé<br />
en 2005. Le kit silice cristalline a été diffusé en cascade<br />
dans l’ensemble des sociétés, et des formations des salariés<br />
ont été mises en place. Le déploiement du standard<br />
dans la société Maxit, acquise en <strong>2008</strong>, est prévu pour 2010.<br />
Chaque établissement identifiant un risque est tenu de suivre<br />
les expositions à la silice de ses salariés, les exigences<br />
du Groupe allant au-delà des législations locales. À noter<br />
que <strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong>, à travers ses fédérations professionnelles,<br />
a participé activement à l’élaboration de l’accord européen<br />
du 25 avril 2006 sur la « Protection de la Santé des Travailleurs<br />
par l’observation de Bonnes Pratiques dans le cadre<br />
de la manipulation et de l’utilisation de la silice cristalline et<br />
des produits qui en contiennent » ; ces négociations se sont<br />
déroulées dans le cadre de la plateforme NepSi (Negociation<br />
Platform on Silica) qui regroupait la Communauté européenne,<br />
les industriels et les syndicats, et visait à protéger la santé<br />
des employés et à minimiser l’exposition à la silice cristalline<br />
respirable. Depuis 2004, trois autres guides ont été élaborés :<br />
• Le guide sur la manipulation des nanomatériaux<br />
dans les centres de Recherche et Développement intitulé<br />
« <strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong> EHS Code of Conduct Applying to<br />
Nanomaterials », qui a été mis à jour en <strong>2008</strong> à la suite<br />
du travail conjoint entre les réseaux EHS, médical et la<br />
Recherche et Développement. Ce guide contient des<br />
instructions en ce qui concerne la protection du personnel<br />
de Recherche et Développement (« Guidelines 1+ »). Les<br />
instructions sur le développement de nouveaux produits<br />
(« Guidelines 3+ ») sont en cours de test, avant validation.<br />
Comme indiqué plus haut, une procédure de validation EHS<br />
a été intégrée en <strong>2008</strong> dans le processus de gestion des<br />
projets de Recherche et Développement (dit « <strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong><br />
EHS Stage Gate »). Le chef de projet doit désormais, à chaque<br />
grande étape (« Gate »), présenter au comité de pilotage,<br />
une liste de contrôle EHS, recensant tous les sujets à vérifier<br />
en cours de projet. Dans cette validation sont incluses les<br />
préoccupations liées aux nanomatériaux. Enfin, des<br />
instructions sur des situations particulières de production,<br />
telles que l’élimination ou la substitution, mais aussi<br />
les équipements de protection ou encore les contrôles<br />
de procédures, ont été finalisées fin <strong>2008</strong> et leur application<br />
débutera en 2009 (« Guidelines 5+ »).<br />
• Le guide concernant l’utilisation des matériaux fibreux,<br />
qui définit et précise les règles de prévention pour l’utilisation<br />
de matériaux fibreux présents soit dans les procédés,<br />
équipements et installations, soit dans les bâtiments.<br />
Une base de données pour le Groupe a été mise en ligne en<br />
2007 par la filière EHS, avec l’appui soutenu de <strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong><br />
Conceptions Verrières. Elle s’adresse en priorité aux<br />
utilisateurs techniques, aux ingénieries et aux bureaux<br />
d’études, tous Pôles et Activités confondus. Depuis le<br />
1er octobre 2007, tout matériau fibreux non répertorié<br />
dans cette base de données est proscrit dans le Groupe.<br />
• Le guide pour la construction, la rénovation et l’entretien<br />
des fours de fusion.<br />
Au niveau des Pôles et Délégations, des solutions appropriées<br />
à chaque Activité ont été mises en œuvre dans le cadre<br />
de la politique de réduction des risques. Le Pôle Matériaux<br />
Innovants - Matériaux Haute Performance a développé<br />
en interne un outil particulièrement innovant (Toriman),<br />
répondant aux objectifs du TAS : il permet de recenser<br />
l’ensemble des substances utilisées par le Pôle et, pour chaque<br />
famille de produit, selon son degré de dangerosité et son type<br />
d’utilisation, met à disposition des informations<br />
et recommandations soit pour la substitution de certaines<br />
substances, soit pour la mise en place de protections<br />
<strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong> - Rapport sur l’Exercice <strong>2008</strong><br />
RAPPORT D’ACTIVITÉ<br />
51