Étude d'impact environnemental et social

Tecsult International Limitée
Projet Guelbs II de la SNIM, Mauritanie - Étude d’impact environnemental et social 6-159
05-17309 - Août 2009
6.5 Effets cumulatifs
6.5.1 Introduction
Les effets cumulatifs d’un projet sont les changements subis par l’environnement en
raison d’une action combinée du projet avec d’autres actions humaines ou naturelles
passées, présentes et futures. La combinaison des opérations actuelles au site des
Guelbs et celles du Projet Guelbs II ayant été abondamment traité précédemment, ne
sera pas examinée dans cette section.
L’évaluation des effets cumulatifs est un exercice qui permet de discuter de
l’acceptabilité environnementale d’un projet donné dans un contexte plus général et
qui s’appuie sur une analyse rétrospective et prospective dont le cadre déborde celui
de l’étude d’impact conventionnelle. L’étude des impacts cumulatifs permet de
déterminer si les effets anticipés d’un projet donné s’inscriront ou non dans la
tendance évolutive des composantes environnementales ou sociales qui seront
ciblées. L’analyse doit permettre de déterminer dans quelle mesure un projet, analysé
dans un contexte prospectif et régional, est susceptible d’entraîner des composantes
environnementales (CVE) ou sociales (CSV) valorisées à évoluer vers des seuils
critiques qui pourraient compromettre leur pérennité ou, pour les CVE, les fonctions
qu’elles assument dans les écosystèmes.
Dans certains cas, l’évaluation des effets cumulatifs d’un projet permet d’identifier des
mesures d’atténuation ou de bonification qui débordent des responsabilités d’un
promoteur et dont la mise en place nécessite une concertation entre les décideurs et
les gestionnaires d’un territoire.
L’évaluation des effets cumulatifs constitue donc un outil d’aide à la prise de décision
qui vient combler les lacunes de l’étude d’impact conventionnelle, en fournissant un
cadre d’analyse efficace pour juger de l’acceptabilité de projets passés ou futurs qui
ont des effets synergiques sur des composantes valorisées de l’environnement.
L’évaluation des effets cumulatifs du Projet Guelbs II est réalisée conformément au
Guide de réalisation d’une étude d’impact environnemental, Secteur minier (2006)
élaboré conjointement par le Ministère des Mines et de l’Industrie et le Secrétariat
d’État auprès du Premier Ministre chargé de l’Environnement et produit en appui à la
Loi n o 99/013 portant Code minier et la Loi n o 2000-045 portant Loi Cadre sur
l’environnement.
6.5.2 Méthode
L’étude des effets cumulatifs d’un projet comporte trois étapes. La première étape
consiste à établir la portée temporelle et spatiale de l’évaluation, c’est-à-dire l’espace
d’étude et la période de temps retenus pour l’évaluation des effets cumulatifs. Suivent
l’identification des composantes valorisées de l’écosystème (CVE) sur lesquelles
portent l’évaluation et la présentation des actions, événements ou projets, passés, en
cours ou à venir, pouvant avoir une incidence sur ces CVE. On évalue ensuite, pour
chacune des CVE retenues, les effets cumulatifs en tenant compte des effets des
actions, événements ou projets les plus importants, auxquels sont superposées les
incidences du Projet Guelbs II. Des programmes de suivi et des mesures d’atténuation
sont proposés, le cas échéant.