RAPPORT ANNUEL 2008 - Info-financiere.fr

9.2 Rapport du conseil de Surveillance
Mesdames, Messieurs,
Le Directoire vous a présenté les comptes de l’exercice 2009 ainsi que le rapport sur l’activité du Groupe
au cours de cet exercice.
Au cours de l’exercice écoulé votre Conseil a attentivement et régulièrement suivi le développement des
différentes activités du Groupe, donné son avis sur les orientations prises et, le cas échéant, son
autorisation sur les points pour lesquels le Règlement Intérieur la requiert.
C’est sur cette base qu’il a examiné les comptes sociaux et consolidés 2009 et l’ensemble des documents
arrêtés à cette occasion.
Nous vous demandons d’approuver les comptes de cet exercice 2009, le projet d’affectation du résultat
ainsi que l’ensemble des résolutions qui vous sont présentées, et vous remercions de votre attention.
Le Conseil de Surveillance
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Remarque :
Conformément à l’article L 225-68 du Code Commerce, le Président du Conseil de Surveillance a rendu
compte des conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil, des procédures de contrôle
interne mises en place par votre société ainsi que des principes et règles arrêtés par le Conseil de
Surveillance pour déterminer les rémunérations et avantages de toute nature accordés aux mandataires
sociaux. Ce rapport se trouve à la page 95 dans le chapitre 16 sous le paragraphe « gouvernement
d’entreprise et contrôle interne ».
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