RAA 222 - Préfecture de la Côte-d'Or

d’1 place d’accueil de jour en 1 place
d’hébergement temporaire et par l’arrê
t de l’autorisation de l’activité d’accueil de jour. .................................................................................... 25
Arrêté ARSB/DOSA/O/11.0094- CG N°112592
autorisant le centre hospitalier de Tournus à
augmenter de 2 places la capacité d’accueil
de jour en EHPAD ................................................................................................................................ 27
Arrêté ARSB/DOSA/O/11.0095-CG N°112591
utorisant le centre hospitalier d’Autunà augmenter
d’1 place la capacité d’accueil de jour en EHPAD. .............................................................................. 29
Arrêté ARSB/DOSA/O/11.0097 autorisant
le centre hospitalier Pierre Loô à porter de
66 à 67 places la capacité de la maison
d’accueil spécialisée « la Grange Joada »,
sise à La Charité sur Loire. .................................................................................................................. 30
Arrêté ARSB/DOSA/O/11.0104- CG N°112594
autorisant l’Association Les Papillons Blancs
de Paray le Monial et sa Région à transformer
1 place d’accueil de jour en 1 place d’hébergement
permanent au sein du foyer d’accueil médicalisé
de Paray le Monial ................................................................................................................................ 32
Arrêté ARSB/DOSA/O/11.0111 et N° D 11-N° 992
modifiant l’arrêté conjoint ARSB/DOSA/O/11.0016
et N° D -02011/627 du 31 mai 2011 autorisant
« l’Association des Foyers de Province » à regrouper
les établissements « La Maison des Huis » sis à
Neuville les Decize, « La Maison des Fées » sis à
Dornes, « La Maison des Prés » sis à Lucenay les Aix,
au sein de l’établissement d’hébergement de personnes
âgées dépendantes (EHPAD), dénommé « Les
Logis du Nivernais » sis à Dornes ........................................................................................................ 34
Arrêté ARSB/DOSA/O/11 0112 autorisant
la cession de l’autorisation de fonctionnement
relative aux Établissements d’Hébergement
pour Personnes Âgées Dépendantes « Résidence
Les Bégonias », « Résidence Les Marguerites »
et « Résidence Le Port du Canal » de DIJON,
gérés par le Centre Communal d’Action Sociale
de la Ville de DIJON, au profit de l’Établissement
Public Communal d’Accueil de Personnes Âgées
de la Ville de DIJON. ........................................................................................................................... 36
Arrêté ARSB/DOSA/O/11 0117 autorisant
la cession de l’autorisation des établissements
et services médico-sociaux désignés ci-après
au profit du Centre Hospitalier Auxois-Morvan (CHAM)
Centre Hospitalier d’ALISE-SAINTE-REINE :
* l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes,
* le foyer d’accueil médicalisé,
Centre Hospitalier de SAULIEU :
* l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes,
Centre Hospitalier de VITTEAUX :
* l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes,
le foyer d’accueil médicalisé. ................................................................................................................ 39
Arrêté ARSB/DOSA/O/11.0118 autorisant
Centre Hospitalier « La Chartreuse », sis à Dijon
à augmenter de huit places le foyer d’accueil
médicalisé pour des adultes handicapés psychiques. ......................................................................... 42
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