Habitat & Environnement - Qualité Logement

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1 Introduction
L’optimisation de l’effort environnemental du maître d’ouvrage dans le cadre d’une opération requiert une
méthode fiable qui inclut la structure organisationnelle, les responsabilités,
les pratiques, les procédures, les
procédés, et la planification.
Le management environnemental de l’opération permet de fixer les objectifs environnementaux liés au contexte
particulier de l’opération. Ce contexte prend en compte les caractéristiques et enjeux de la collectivité locale, du
foncier, de la destination de l’ouvrage - location ou vente -, et des attentes de l’utilisateur final. Sa mise en œuvre
relève d’une décision du maître d’ouvrage qui souhaite faire certifier son opération en regard de ses qualités
environnementales.
La mise en œuvre de ce référentiel permettra au maître d’ouvrage d’enrichir sa pratique par le management des
objectifs environnementaux de l’opération, et d’obtenir la certification. Il s’applique à une opération donnée.
2 Définition du management environnemental de l'opération
Le management environnemental de l’opération peut se définir comme étant un ensemble d’éléments permettant
de :
Définir le profil environnemental de l’opération adapté aux spécificités du site et aux attentes des parties
concernées,
Organiser l’opération pour atteindre les niveaux de performance des thèmes techniques composant le profil
retenu,
Maîtriser les processus en phase programmation et conception.(cf.11 et 12).
3 Domaine d’application
Le présent document spécifie les exigences relatives au management environnemental des opérations de
logement des maîtres d’ouvrage.
Il s’applique à un maître d’ouvrage qui souhaite :
Démontrer son aptitude à atteindre un niveau de performance environnemental et d’usage en réduisant les
impacts du bâtiment sur l’environnement,
Veiller à l’assurance d’un confort intérieur et de conditions sanitaires satisfaisantes au bénéfice de l’utilisateur
final.
4 Présentation et mode d’emploi
Le présent document est organisé de la façon suivante :
Introduction 1 à 4
Maîtrise 5 à 13
Il revient à chaque maître d’ouvrage de définir l’organisation, les compétences, les méthodes, les moyens, la
documentation nécessaire, pour répondre à ses objectifs, aux exigences environnementales qu’il aura
hiérarchisées et aux exigences du référentiel. Le niveau de détail de cette définition doit dépendre de la
spécificité de chaque opération.
La mise en œuvre d’un Management Environnemental de l’Opération a, entre autres, pour objet de permettre au
maître d’ouvrage une expression claire de ses priorités et de ses exigences environnementales liées à
l’opération. Cette expression permet de définir les thèmes composant le profil de certification environnementale
retenu par le maître d’ouvrage, ainsi que le cas échéant, les choix techniques lui permettant d’atteindre les
niveaux d’exigences requis.
Les niveaux d’exigences définis dans le référentiel technique de la certification Habitat & Environnement doivent
être satisfaits pour que la certification soit délivrée.
Le respect des exigences de le présent document n’implique pas nécessairement la mise en œuvre par le maître
d’ouvrage d’un système de management ; toutefois, si un tel système fait l’objet d’une certification ou d’une
attestation pré existante, il aura pour effet de simplifier la démarche et le processus de certification.
5 Engagement politique
La direction de la maîtrise d’ouvrage doit définir, par écrit, son engagement et la politique qu’elle cherche à
développer en matière d’objectifs environnementaux. Elle informe tous les intervenants de l’opération.
Le maître d’ouvrage fixe les thèmes compatibles avec l’opération, pour définir le profil retenu.
Habitat & Environnement – Référentiel MEO – Management environnemental de l'opération
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003