Habitat & Environnement - Qualité Logement

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Thème 5 : Eau
Niveau d’exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention
Exigence de la certification
Habitat & Environnement,
millésime 2003
Plomberie - Sanitaire Niveau d’exigence note 3,
dans la rubrique « J -
Plomberie »
(Cf. Partie 3, du présent
référentiel)
Economie d’eau Niveau d’exigence note 3,
dans la rubrique « EO –
Economie d’eau »
(Cf. Partie 3, du présent
référentiel)
Examen et évaluation des
pièces écrites, en phase de
conception
Examen et évaluation des
pièces écrites, en phase de
conception
Exigence minimale
Tous les domaines cités cidessus
Définition des dispositions
prises par le maître d’ouvrage,
en la matière (en rapport
également avec la
réglementation, les DTU, les
AT, les certifications de
produits et autres règles de
l'Art quand il en existe)
A valider, dans le cadre de
l’audit se rapportant au
Thème 1 : Management
environnemental de l’opération
Examen des pièces écrites, en
cours d’évaluation, si
nécessaire
(en préparation) Examen et évaluation des
Décret xxxx
§ 1.5 a : Matériels hydroéconomes
(1) pièces écrites, en phase de
conception
(1) Dans le Décret xxxx, ce paragraphe est rattaché au Critère 1.5 Maîtrise des fluides.
Habitat & Environnement – Référentiel Partie 2 : Détail des Rubriques environnementales
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003