Habitat & Environnement - Qualité Logement

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1 - Informations sur les dispositions constructives et particularités
environnementales propres à l’opération
Les dispositions constructives et particularités environnementales suivantes, doivent au minimum être citées dans le
document d’information à diffuser par le maître d’ouvrage, lorsqu’elles existent dans l’opération étudiée.
[les textes ci-dessous, entre crochets, doivent être adaptés aux spécificités de l’opération]
Information générale sur le profil environnemental de l’opération
Dispositions et particularités constructives environnementales.
Description des thèmes environnementaux retenus pour l’attribution de la certification environnementale QUALITEL.
Eau
Dispositions et particularités constructives environnementales
Dispositif de comptage individuel de la consommation d’eau de chaque logement.
Dispositif de comptage de la consommation collective d’eau, par poste d’usage : [équipement], [nettoyage], [arrosage], [autre à
préciser].
Présence de mitigeurs [mécaniques] et/ou [thermostatiques] mis en place sur certains équipements sanitaires [ou en totalité] des
logements.
Présence de réservoir de chasse d’eau économe [à capacité réduite] et/ ou [à double commande ou à commande interrompable].
Chauffage et production d’eau chaude
Dispositions et particularités constructives environnementales
Système de chauffage [type et énergie] et de production d’eau chaude sanitaire [type et énergie] pour lesquels la consommation
d’énergie conventionnelle est inférieure ou égale à xx % par rapport au niveau réglementaire.
Système de chauffage [type et énergie] et de production d’eau chaude sanitaire [type et énergie], utilisant au moins une énergie
renouvelable :
- [chauffe-eau et/ou chauffage utilisant l’énergie solaire],
- [raccordement à un réseau de chaleur classé],
- [raccordement à une chaufferie bois],
- [autre cas à préciser].
Disposition mixte correspondant à la présence conjointement des deux situations ci-dessous.
Electricité
Dispositions et particularités constructives environnementales.
Disposition d’éclairage et de commande, économe en électricité, dans les espaces collectifs.
Equipement de ventilation économe en électricité (1).
Installation d’ascenseur économe en électricité.
(1) En présence d’une ventilation mécanique contrôlée ou en présence d’une ventilation par tirage naturel (assistée ou non)
Habitat & Environnement – Référentiel IHGan – Annexe : Information des habitants et du gestionnaire
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003