Habitat & Environnement - Qualité Logement

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Il convient donc de prévoir la date de cet audit au plus tard en phase Avant-projet, afin qu’il profite au mieux à la
maîtrise d’ouvrage comme à sa maîtrise d’œuvre.
Afin de mener à bien cette mission, l’auditeur applique les dispositions définies dans le Guide d’audit prévu à cet
effet, en complément de celles prévues dans le présent document.
Au cours de l’audit, notamment en rapport avec les points d’examen définis au titre du « Thème 1 – Management
environnemental de l’opération », le choix du profil de certification qui va être choisi, a priori, par le maître
d’ouvrage, doit être abordé. Il en découle que l’auditeur aborde en conséquence les dispositions minimales
relatives à l’éventuel thème non retenu par le maître d’ouvrage (hors les 3 thèmes obligatoires).
A l’issue de l’audit, l’auditeur adresse au maître d’ouvrage et à QUALITEL le rapport de son intervention.
QUALITEL en adresse un exemplaire à l’examinateur.
Il est de la responsabilité du maître d’ouvrage de tenir compte des conclusions du rapport d’audit, notamment s’il
y est précisé que des compléments d’informations doivent être adressés ultérieurement à l’examinateur, afin de
satisfaire, a minima, l’exigence de la certification Habitat & Environnement.
En résumé, l’objectif de l’Audit du projet est :
- de rappeler l’ensemble du dispositif relatif à l’attribution de la certification Habitat & Environnement, y compris
les exigences générales de chacun des sept thèmes, pour satisfaire les objectifs de qualité du maître d'ouvrage,
afin,
- de valider les objectifs de qualité souhaités, par le choix d’un profil à satisfaire, a priori,
- de valider la démarche du maître d’ouvrage dans le processus environnemental.
2.2 Evaluation du projet
L’évaluation du projet par l’examinateur, concerne exclusivement la validation des cinq thèmes suivants :
- « Thème 3 - Énergie / Réduction de l’effet de serre »,
- « Thème 4 - Filière constructive / Choix des matériaux »,
- « Thème 5 - Eau »,
- « Thème 6 - Confort et santé »,
- « Thème 7 - Gestes verts ».
Néanmoins, l’un des Thèmes 4, 5 ou 6 (non obligatoires) peut ne pas être étudié, dans la mesure où il
correspond à celui pouvant ne pas être retenu par le maître d’ouvrage pour répondre, a minima, à l’exigence de
la certification Habitat & Environnement.
De plus, l’évaluation peut, éventuellement et partiellement, porter sur le « Thème 1 – Management
environnemental de l’opération » et/ou le « Thème 2 – Chantier propre », dans la mesure où il serait précisé
explicitement dans le rapport de l’auditeur s’y rapportant, de devoir valider ultérieurement lors de la mission
d’évaluation, la confirmation documentaire de quelques éléments non encore disponibles lors de l’Audit du projet.
Afin de mener à bien cette mission, l’examinateur applique les dispositions définies dans le Guide d’évaluation
prévu à cet effet, en complément de celles prévues dans le présent document.
L'Etude préparatoire :
L’examinateur, retenu par QUALITEL pour réaliser cette mission, doit se rapprocher du maître d’ouvrage le plus
tôt possible, afin de pouvoir disposer de l'avant-projet de l'opération puis réaliser l’Etude préparatoire. A défaut
d’une évolution sensible du projet, par rapport au dossier technique en possession de l’auditeur, celui-ci peut
alors être transmis à l’examinateur après l’audit, afin de réaliser l’Etude préparatoire sur cette base.
Habitat & Environnement – Référentiel Partie 4 - Processus de certification
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003