Habitat & Environnement - Qualité Logement

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J3
Niveau d’équipement en appareils sanitaires
On examine le nombre et la nature des équipements sanitaires installés ainsi que la présence des branchements
destinés au raccordement des machines à laver.
Dans un premier temps, il y a lieu de vérifier, pour chaque logement, la présence d’un équipement de base, et
ceci quelle que soit l’occupation nominale du logement examiné.
On entend par salle d’eau un local comprenant au minimum un lavabo et une baignoire ou un lavabo et une
douche.
La note est retenue pour la sous-rubrique, si dans le logement examiné pour ce premier critère, l’équipement
de base n’est pas intégralement prévu selon les dispositions du tableau suivant :
équipement de base
évier
lave-linge
lave-vaisselle
présence d’un évier situé en cuisine
présence d’une alimentation en eau avec robinet d’arrêt et d’une
évacuation en eau avec siphon, quelle que soit la localisation pour le
raccordement d’une machine à laver le linge (1)
présence d’une alimentation en eau avec robinet d’arrêt et d’une
évacuation en eau avec siphon, situées en cuisine, pour le raccordement
d’une machine à laver la vaisselle (1)
baignoire présence d’une baignoire située en salle d’eau (2)
lavabo
wc
présence d’un lavabo situé en salle d’eau
Présence d’un wc situé dans un local spécifique (3)
(1) A proximité du branchement électrique destiné au raccordement de cet équipement. Dans le cadre de logements occupés par 2 personnes au
plus, disposant d’un coin cuisine de moins de 4m², ouvert ou fermé vis-à-vis du séjour, on accepte pour l’obtention de la note à la sousrubrique
J3, la présence d’une seule alimentation et évacuation d’eau, en prédisposition au raccordement d’un lave-linge ou d’un lave-vaisselle.
(2) Les dimensions de la baignoire doivent être au moins égales à 1,60 x 0,70 m.
La présence d’une douche à la place d’une baignoire est admise dans tous les logements. Toutefois, à l’exclusion des studios, on vérifie la
possibilité d’installer ultérieurement une baignoire de 1,60 x 0,70 m, éventuellement en remplacement du bac à douche, pour autant que
l'ensemble des dispositions constructives d'habitabilité, de sécurité et de respect des règles de l'Art, soient celles prévues pour la mise en
place d'une baignoire et ce, dès la livraison du logement. »
(3) La présence d’un wc situé dans une salle d’eau est admise pour les logements dont l’occupation minimale est limitée à une ou deux personnes
et pour les logements « adaptés » répondant aux dispositions de la rubrique « e accessibilité ».
Habitat & Environnement – Référentiel J – Plomberie - Sanitaire
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003