Habitat & Environnement - Qualité Logement

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Tableau : liste des produits certifiés (suite) Nom de l’application Type de marque Organisme certificateur Nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux (9) CE ATITA §J1.1, §J1.2 150 Rubriques et paragraphes concernés J K L M P Q S §L3.2 §S4 Nouvelles fenêtres bois (10) NF CTBA §M1 §P3 §Q2 §S4 Parquets en bois dur feuillus NF CTBA §L2 Parquets et lambris en pin maritime NF CTBA §L2 Plaques de parement en plâtre (11) NF CSTB §L1.2, §L1.3.2, §L1.3.4, §L4.3, annexe [Rw + C] §P2 §S4 Plaques profilés en fibres-ciment NF CSTB §Q1.2, §Q6 Produits manufacturés isolants thermiques du bâtiment ACERMI CSTB §L1.2, §L1.3.2, §L1.3.4, §L4.3, annexe [Rw + C] §M1, §M2 annexe [Rw + Ctr] Profilés de fenêtres en PVC (12) NF CSTB §M1 §P3 §Q2 §S4 Profilés en aluminium à rupture de pont thermique Revêtements de sols résilients associés à la marque UPEC Revêtements de sols textiles aiguilletés associés à la marque UPEC NF CSTB §M1 §P3 §Q2 §S4 NF UPEC - NF CSTB §L2 UPEC.A NF UPEC CSTB §L2 Robinetterie de bâtiment NF CSTB §J2 §L4.2 Robinetterie de chauffage NF CSTB §J1.5 §L4.6 §S4 Robinetterie-sanitaire NF CSTB §J4 §L4.2 Thermostat (régulation centrale) NF électricité performance LCIE §S4 Tubes et raccords PVC Evacuation. NF LNE §L4.3 Tuiles de terre cuite NF CSTB §Q6 Tuiles en béton NF CERIB §Q6 Vitrages isolants (13) CEKAL CEKAL §M1 §P3 §Q2 §S4 (9) La marque NF n’existant plus, elle a été remplacée par le marquage CE qui donne seulement des garanties vis-à-vis de la sécurité apportée par ces appareils. Il est donc demandé en complément du marquage CE, que les chaudières et/ou les générateurs d’eau chaude sanitaire aient fait l’objet d’un essai de rendement thermique, réalisé par un laboratoire accrédité COFRAC. (10) La marque exigée pour cette application qui concerne les fenêtres et portes-fenêtres (excepté celles de forme particulière), remplace le label CTB cité au §Q2. (11) Applicable uniquement aux plaques de plâtre d’épaisseur 9.5, 12.5 et 15 mm. (12) Applicable uniquement aux menuiseries en PVC (fenêtres et portes-fenêtres) de forme particulière, en l’absence de marque NF exigée. (13) Applicable uniquement aux vitrages isolants qui équipent les menuiseries extérieures dont la marque NF n’existe pas, ou n’est pas exigée (menuiseries en acier, en aluminium, en PVC ou en bois de forme particulière). §S4 Habitat & Environnement – Référentiel Annexe : certification des produits La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003
151 Habitat & Environnement La certification environnementale par Qualitel Référentiel PARTIE 4 Processus de certification Processus Annexe Partie 4 : Guide d’audit Annexe Partie 4 : Guide d’évaluation Annexe Partie 4 : Guide de vérification Chaque annexe fait l’objet d’un document distinct, non intégré au Référentiel de la marque Habitat & Environnement. Habitat & Environnement – Référentiel Partie 4 - Processus de certification La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003
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