Habitat & Environnement - Qualité Logement

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6 Choix d’assistance technique et/ou environnementale
En fonction des caractéristiques propres à l’opération, le maître d’ouvrage décide du recours ou non à une
assistante technique pour maîtriser les aspects managériaux et/ou techniques de l’opération.
Les critères retenus pour évaluer l’expertise environnementale des prestataires d’assistance technique et
environnementale doivent être cohérents avec les qualités souhaitées pour l’ouvrage.
7 Exigences relatives à la documentation
La maîtrise d’ouvrage doit définir la documentation, en maîtriser la traçabilité, mettre en œuvre et entretenir le
management environnemental, pour soutenir un fonctionnement efficace de l’opération.
Le système documentaire doit, entre autres, intégrer le document comprenant le profil de certification Habitat &
Environnement retenu pour l’opération.
La documentation se présente sous toute forme et sur tout support convenant aux besoins de l’opération.
Les informations confidentielles ou susceptibles de nuire à l’activité d’un acteur d’une opération ne doivent être
diffusées qu’aux seuls responsables pour leur permettre d’agir conformément à la politique du maître d’ouvrage.
8 Besoins et attentes pour l’opération
Le maître d'ouvrage doit s'assurer que les besoins et les attentes des différents acteurs impliqués dans le projet
ont été collectés et enregistrés, au sein même de sa propre structure (Direction Générale, service technique,
service commercial, service marketing, service financier, etc.), mais également au niveau du futur gestionnaire,
lorsque ce dernier est connu.
Le maître d'ouvrage doit intégrer également les attentes et les besoins des futurs occupants (locataires et/ou
accédants) tels qu'il peut les appréhender à ce stade du montage de l'opération (étude de marché, données
statistiques, expérience, etc.).
9 Analyse du site
Le maître d’ouvrage doit réaliser (ou faire réaliser), en conformité avec la réglementation en vigueur, concernant
les études d’impacts, une analyse des atouts et des contraintes du site, appuyée sur des documents supports
(plans, photographies, documents administratifs) et portant notamment sur :
le climat,
les vues,
la typologie et l’usage du bâti existant,
les contraintes locales de voisinages le cas échéant,
les éventuels écosystèmes remarquables du site (cours d'eau, arbres, etc.),
les éventuelles nuisances (acoustiques, olfactives, etc.),
les éventuelles pollutions (air, sol et sous-sol, nappes phréatiques, etc.),
les risques naturels et technologiques pouvant concerner l'opération,
les ressources locales, (matériaux, réseaux de distribution, transports, énergies),
les documents d'urbanisme (RNU, POS, PLU, sites classés, fouilles archéologiques, monuments historiques,
zone protégée, certificat d'urbanisme, etc.). Identification des exigences légales et réglementaires.
Habitat & Environnement – Référentiel MEO – Management environnemental de l'opération
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003