Habitat & Environnement - Qualité Logement

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Détail du processus de certification
L’ensemble du processus d’attribution de la certification Habitat & Environnement est défini par le Règlement
Technique de la marque Habitat & Environnement, délivrée par QUALITEL. Il se compose des principales phases
suivantes :
1. Demande de certification et définition du contenu de la
mission
Les demandes de certification sont acceptées par QUALITEL, dans la mesure où elles correspondent à des
opérations immobilières de logements neufs que ce soient des opérations de logements collectifs ou de maisons
individuelles en secteur groupé.
1.1 Établissement de la proposition d’intervention par QUALITEL
Pour bien préparer la proposition d’intervention de QUALITEL avec le maître d’ouvrage, il est nécessaire de
prendre connaissance de l'état d'avancement de la conception, du planning prévisionnel de l'opération et des
objectifs de qualité du maître d'ouvrage, afin de cadrer, de la meilleure façon possible, l'intervention QUALITEL.
La proposition de demande de certification fixe la nature de l’intervention de QUALITEL en fonction des éléments
fournis par le maître d’ouvrage et le montant des honoraires selon la tarification en vigueur.
1.2 Acceptation de la proposition d’intervention par le Demandeur
Dès l’acceptation, par le maître d’ouvrage, de la proposition d’intervention, QUALITEL procède à l’enregistrement
de la demande de certification puis missionne, respectivement, l’auditeur et l’examinateur retenus pour
l'instruction de la demande de certification. Il est possible que l’auditeur et l’examinateur retenus puissent être le
même intervenant.
2. Instruction de la demande certification
A partir de l’acceptation de la demande de certification Habitat & Environnement, les interventions respectives
d’audit et d’évaluation du projet peuvent être engagées dans les conditions définies ci-après.
Il est recommandé de commencer par l’intervention d’Audit du projet puis de poursuivre par l’Etude préparatoire,
en tant que première étape de l’intervention d’évaluation.
Les conclusions de l’audit, complétée de celle de l’Etude préparatoire doivent alors permettre au maître
d’ouvrage de confirmer ses choix en matière d’objectifs environnementaux, vis-à-vis des exigences de la
certification.
2.1 Audit du projet
L’Audit du projet concerne exclusivement la validation du « Thème 1 – Management environnemental de
l’opération » et du « Thème 2 – Chantier propre » dans la mesure où ce dernier est retenu par la maître
d’ouvrage pour répondre, a minima, à l’exigence de la certification environnementale.
Une seule intervention de l’auditeur est à prévoir, quel que soit le nombre de thèmes à valider, sachant que le
« Thème 1 – Management environnemental de l’opération » fait toujours l’objet d’un audit, en tant que thème
obligatoire pour l’obtention de la certification environnementale.
Afin que l’auditeur, retenu par QUALITEL pour réaliser cette mission, puisse préparer son intervention d’audit, il
appartient au maître d’ouvrage de lui adresser un dossier technique de l’opération (Avant-Projet) complété de
tous les documents et éléments nécessaires à la validation des thèmes concernés (Cf. les rubriques spécifiques
s’y rapportant). L’auditeur doit se rapprocher du maître d’ouvrage le plus tôt possible, afin de convenir de la date
de l’audit, selon l’avancement de la conception au regard des points à aborder, qui devront être justifiés lors de
l’audit, tout particulièrement pour le « Thème 1 – Management environnemental de l’opération ».
En effet, concernant le « Thème 2 – Chantier propre », dans la mesure où celui-ci est retenu, il est prévu qu’un
certain nombre d’éléments, non encore disponible lors de l’audit, puisse être validé par la suite, dans le cadre de
la mission d’évaluation confiée à l’examinateur.
Habitat & Environnement – Référentiel Partie 4 - Processus de certification
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003