Habitat & Environnement - Qualité Logement

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S2 Evaluation des coefficients C et C d'un bâtiment
réf
En bâtiment collectif, le bâtiment est constitué de l'ensemble des logements de celui-ci.
Dans le cas de maisons accolées, si la surface de paroi mitoyenne entre deux maisons est inférieure à 15 m²
(dont les deux faces donnent sur des locaux chauffés), un calcul doit obligatoirement être effectué pour chacune
de ces maisons, prises séparément. Dans le cas contraire on a le choix entre un seul calcul regroupant les deux
maisons, et deux calculs séparés, un pour chacune des maisons.
Dans le cas de maisons individuelles non accolées (maisons isolées), le bâtiment est constitué d'une maison.
Les coefficients "C" et "Créf" représentent respectivement, la consommation conventionnelle d'énergie pour le
chauffage, la ventilation, la production d'eau chaude sanitaire du bâtiment, et la consommation conventionnelle
d'énergie de référence pour le chauffage, la ventilation et la production d'eau chaude sanitaire de ce même
bâtiment. Ils sont exprimées en kilowattheure d’énergie primaire par an (kWh-ep).
Ils sont calculés par application de la méthode de calcul Th-C (Arrêté du 1 er décembre 2000). On tiendra compte
de toutes les modifications ultérieures qui pourront y être apportées.
Le coefficient C est calculé en utilisant comme données d’entrées, les caractéristiques réelles du bâtiment et de
ses équipements, ou les valeurs par défaut définies par la méthode de calcul. Le coefficient C réf est calculé en
utilisant comme données d’entrée les caractéristiques de référence du bâtiment et de ses équipements,
conformément au titre II de l’arrêté du 29 novembre 2000.
S3
Caractéristiques des produits
Le maître d’ouvrage devra pouvoir justifier toute valeur utilisée comme donnée d’entrée du calcul du coefficient
C, pour le ou les bâtiments évalués. A ce titre, les articles 6 et 7 de l’arrêté du 29 Novembre 2000, définissent les
modes de justification des valeurs des caractéristiques thermiques des produits.
S3.1 Produits autres que ceux de l’enveloppe du bâtiment
Le calcul du coefficient C prend en compte les valeurs des caractéristiques thermiques des produits, suivant la
règle définie à l’article 6 de l’Arrêté du 29 novembre 2000, en indiquant les valeurs qu’il convient d’adopter, en
particulier suivant qu’il existe ou non une certification pour la famille du composant ou du produit considéré.
Pour qu’une certification soit prise en compte, il faut, tout d’abord, qu’elle remplisse les deux conditions
suivantes :
- Porter sur une caractéristique permettant de satisfaire l’exigence essentielle d’économie d’énergie et d‘isolation
thermique, au sens de la directive « produits de construction ».
- Etre délivrée par un organisme certificateur accrédité (en France cette accréditation est délivrée par le
COFRAC, membre de l’European Accreditation).
Lorsqu’il existe une certification, trois cas peuvent se présenter :
1. Le produit est certifié et la caractéristique est valablement déterminée dans le cadre de la certification.
Cela signifie que la valeur de la caractéristique figure sur le certificat du produit et que toute personne chargée de
vérifier le respect de la réglementation peut y avoir accès (Avis Technique, liste de produits certifiés, serveur
internet, …). On adopte alors cette valeur.
2. Le produit est certifié, mais la caractéristique n’est pas certifiée.
Cela signifie que, bien que le produit soit certifié, la caractéristique n’apparaît pas sur le certificat. On adopte
alors le seuil fixé pour la certification.
3. Le produit n’est pas certifié.
On adopte alors le seuil pénalisé de 15 % ; même si un procès-verbal de mesure donne une valeur plus
favorable ; un produit non certifié devant être alors considéré comme inférieur au moins performant des produits
certifiés.
Dans le cas où la certification prévoit plusieurs classes de performances, on applique la performance
correspondant à la classe la plus basse pénalisée de 15 %.
Habitat & Environnement – Référentiel S – Niveau de consommation conventionnelle d'énergie
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003