Habitat & Environnement - Qualité Logement

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22 Thème 6 : Confort et santé Niveau d’exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention Exigence de la certification Habitat & Environnement, millésime 2003 Exigence minimale Acoustique intérieure Niveau d’exigence note 3, dans la rubrique « L – Acoustique intérieure » (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Acoustique extérieure Niveau d’exigence note 3, dans la rubrique « M – Acoustique extérieure » (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Thermique d’hiver et d’été Cf. les mêmes dispositions que celles définies sur ces domaines au titre du Thème 3. Aération et ventilation Niveau d’exigence note 3, dans la rubrique « AV – Aération et ventilation » (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Tri des déchets ménagers Niveau d’exigence note 3, dans la rubrique « DM – Tri des déchets ménagers » (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Tous les domaines cités cidessus Définition des dispositions prises par le maître d’ouvrage, en la matière (en rapport également avec la réglementation, les DTU, les AT, les certifications de produits et autres règles de l'Art quand il en existe) Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception Cf. les mêmes dispositions que celles définies sur ces domaines au titre du Thème 3. Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception Examen et évaluation des pièces écrites, en phase de conception A valider, dans le cadre de l’audit se rapportant au Thème 1 : Management environnemental de l’opération Examen des pièces écrites, en cours d’évaluation, si nécessaire (en préparation) Examen et évaluation des Décret xxxx § 1.3 b : Performance chocs (1) conception acoustique au bruit de pièces écrites, en phase de (1) Dans le Décret xxxx, ce paragraphe est rattaché au Critère 1.3 Performances énergétique et acoustique. Habitat & Environnement – Référentiel Partie 2 : Détail des Rubriques environnementales La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003
Thème 7 : Gestes verts 23 Niveau d’exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention Exigence de la certification Habitat & Environnement, millésime 2003 Information des habitants et du gestionnaire Niveau d’exigence note 3, dans la rubrique « IHG – Information des habitants et du gestionnaire » (Cf. Partie 3, du présent référentiel) Examen et validation des engagements pris par le maître d’ouvrage Exigence minimale Sans objet, pour ce thème obligatoire (en préparation) Examen et validation des Décret xxxx § 1.5 b : Information des fluides) (1) d’ouvrage habitants (gestion des engagements pris par le maître (1) Dans le Décret xxxx, ce paragraphe est rattaché au Critère 1.5 Maîtrise des fluides. Habitat & Environnement – Référentiel Partie 2 : Détail des Rubriques environnementales La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003
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