Habitat & Environnement - Qualité Logement

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Le calcul est à mener pour chaque orientation :
- Verticale Nord,
- Verticale Sud, Ouest et Est, prises ensemble,
- Horizontale.
En ce qui concerne les autres articles de l’arrêté (art. 67, 68, 69) se rapportant aux installations de climatisation
dans les bâtiments d’habitation, il y a lieu de se reporter à la lecture de ceux-ci, afin de vérifier que l’ensemble
des dispositions prévues sont bien respectées.
Dans un deuxième temps, le Maître d’Ouvrage devra fournir une note de calcul justificative de l’installation de
climatisation, afin de pouvoir procéder ensuite à une vérification de cohérence.
La vérification de cohérence porte, d’une part sur la validité des hypothèses de calculs retenues, et d’autre part
sur le respect des dispositions thermiques complémentaires, correspondant à l’attribution de la note , ou
à cette rubrique.
En effet, il y a lieu de vérifier en complément que la valeur du facteur solaire « S » de chaque baie des pièces
principales du logement concerné, est au plus égale à la valeur du facteur solaire de référence « Sréf » donnée
dans les tableaux 1, 2 et 3 pour satisfaire la note ou .
Toutefois, pour tenir compte de la présence d’une installation de climatisation, les corrections suivantes
présentées dans le tableau 4 ci-après seront appliquées aux exigences lues dans les tableaux 1, 2 et 3.
Tableau 4 : corrections à appliquer en présence d’une installation de climatisation
Exigences sans climatisation lues dans les tableaux 1, 2 ou 3
Exigences corrigées avec climatisation
0,10 et plus Climatisation uniquement
0,21 + VT 0,21 + climatisation
0,15 + VT 0,21 + climatisation
0,10 + VT 0,21 + climatisation
0,10 + VS 0,21 + climatisation
0 0,21 + climatisation
0 + VS 0,21 + climatisation
NA
0,21 + climatisation
(1) De plus, il est rappelé que lorsque la valeur de « Sréf » est inférieure ou égale à 0,21, la présence de protections solaires extérieures est
obligatoire pour l’ensemble des baies des pièces principales concernées
Cotation globale de la rubrique
Pour chaque logement, on compare ses caractéristiques aux dispositions du ou des tableaux des dispositions
thermiques par baies.
Confort thermique d’été
Cotation du logement
Cotation des pièces du logement
Une des baies du logement ne peut obtenir la note 2
(1) Toutes les baies du logement obtiennent au moins la note 2
Toutes les baies du logement obtiennent au moins la note 3
Toutes les baies des chambres obtiennent la note 5 et les autres baies
obtiennent la note 3
Toutes les baies du logement obtiennent la note 5
(1) L’obtention pour un logement de la note correspond à des dispositions constructives permettant de respecter les exigences réglementaires de
l’Arrêté du 29 novembre 2000, en matière de confort thermique d’été.
Habitat & Environnement – Référentiel
P – Confort thermique d'été
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003