Habitat & Environnement - Qualité Logement

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Dans le cas où les éléments du dossier ne seraient pas suffisamment aboutis, selon les dires du maître
d’ouvrage, l’examinateur avertit ce dernier qu'il se tient à sa disposition pour effectuer l'Etude préparatoire
lorsque les éléments nécessaires à sa mission seront définis (plans, descriptif sommaire, nombre et type de
logements, situation de l’opération, nature des matériaux de l’enveloppe, système constructif des planchers et
séparatifs verticaux, nature des revêtements de sol en fonction des types de locaux ou types de pièces,
équipements collectifs, type de chauffage, etc.).
Il convient donc de prévoir la date de cette Etude préparatoire au plus tard en phase Avant-projet, afin quelle
profite au mieux à la maîtrise d’ouvrage comme à sa maîtrise d’œuvre.
L'Etude préparatoire donne lieu à un rapport qui confirme les objectifs qualitatifs poursuivis par le maître
d’ouvrage en rapport avec le référentiel de la marque Habitat & Environnement et précise les points essentiels à
prendre en compte par le maître d’ouvrage pour obtenir ces niveaux de qualité. L’examinateur doit aussi tenir
compte dans l’Etude préparatoire des conclusions du rapport d’Audit du projet, si celles-ci conduisent
l’examinateur à obtenir, en phase d’évaluation, des éléments complémentaires de la part du maître d’ouvrage.
A l’issue de l’Etude préparatoire, l’examinateur adresse au maître d’ouvrage et à QUALITEL le rapport.
Il est de la responsabilité du maître d’ouvrage de tenir compte des conclusions du rapport de l’Etude
préparatoire, en vue de compléter ultérieurement la définition de son projet, afin de satisfaire, a minima,
l’exigence de la certification Habitat & Environnement.
En résumé, l’objectif de l’Etude préparatoire est :
- d'indiquer les points techniques essentiels à prendre en compte pour satisfaire les objectifs de qualité du maître
d'ouvrage.
- de mettre en évidence les dispositions constructives incompatibles avec les objectifs de qualité poursuivis,
afin,
- de décider de la poursuite ou non du processus de certification,
- de valider les objectifs de qualité souhaités,
- de permettre au maître d'ouvrage et à son équipe de conception de choisir les grandes orientations et solutions
techniques compatibles avec les objectifs de qualité retenus,
- de permettre à l'équipe de conception de faire le lien entre les objectifs de qualité et les objectifs économiques,
pour une démarche véritablement performancielle.
L’Evaluation provisoire :
L’examinateur réalise l’Evaluation provisoire, de préférence avant le lancement des appels d’offre, sur la base du
DCE de l’opération lorsque ce dernier est bien abouti afin que le maître d’ouvrage de l’opération puisse
éventuellement compléter ou modifier certains aspects du descriptif de l’opération.
L’Evaluation provisoire est établie le plus rapidement possible après la fourniture, par le maître d’ouvrage, de
l’ensemble des éléments nécessaires à son établissement.
L’Evaluation provisoire précise, par référence aux dispositions du référentiel de la marque Habitat &
Environnement, les explications nécessaires à l’amélioration du projet en fonction des objectifs fixés par le maître
d’ouvrage et ce, logement par logement.
A l’issue de l’Etude provisoire, l’examinateur adresse au maître d’ouvrage et à QUALITEL le rapport.
En résumé, l'objectif de l’Evaluation provisoire est, avant le lancement des appels d'offres :
- de vérifier la bonne prise en compte des conclusions de l’Etude préparatoire, voire de l’audit,
- d'indiquer les dispositions techniques du DCE à modifier ou à compléter (par lot technique) afin que les objectifs
de qualité du maître d'ouvrage retenus puissent être atteints,
- d'évaluer très précisément la qualité technique de chaque logement de l'opération, vis-à-vis du référentiel de la
marque Habitat & Environnement (rubrique par rubrique)
afin,
- que le DCE puisse être modifié ou complété,
- que le DCE transmis aux Entreprises soit parfaitement compatible avec les objectifs de qualité souhaités.
Habitat & Environnement – Référentiel Partie 4 - Processus de certification
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003