Habitat & Environnement - Qualité Logement

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Généralités
La cotation de cette rubrique est établie conformément à la méthode forfaitaire présentée ci-dessous, qui
s’appuie d’une part sur les dispositions prévues dans l’Arrêté du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques
thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments, et d’autre part sur les dispositions
complémentaires devant être prévues pour satisfaire la certification QUALITEL.
Les différents paramètres intervenant dans la cotation sont :
La zone climatique d’été.
La classe d’exposition des baies au bruit des infrastructures de transport.
L’inertie des logements.
La performance des équipements prévus.
La présence de certaines dispositions techniques complémentaires, telles que la ventilation forcée ou non, la
climatisation, …
La zone climatique d’été dans laquelle est située l’opération, qui varie de « Ea » (la moins chaude) à « Ed » (la
plus chaude), est déterminée à partir de l’annexe I de l’arrêté du 29 novembre 2000.
La classe d’exposition des baies au bruit des infrastructures de transport, qui varie de « BR1 » (la moins
bruyante) à « BR3 » (la plus bruyante), est définie et déterminée à partir de l’annexe II de l’arrêté du 29
novembre 2000. Il est rappelé que celle-ci dépend entre autres du classement en catégorie de l’infrastructure de
transports terrestres au voisinage de la construction, donné par arrêté préfectoral. Il en résulte que si l’isolement
acoustique requis pour chaque baie doit être fourni par le Maître d’Ouvrage, il est logique qu’il en soit de même
pour la détermination des classes d’exposition au bruit des baies. Toutefois, en l’absence de la fourniture par le
Maître d’Ouvrage de la classe d’exposition au bruit de chaque baie d’une opération étudiée par QUALITEL, il y
aura lieu de retenir à défaut les dispositions suivantes de cotation :
- Toutes les baies soumises à une exigence d’isolement acoustique au sens de l’arrêté du 30 mai 1996 (ou de
l’arrêté du 6 octobre 1978) seront considérées en BR3.
- Toutes les baies des chambres non soumises à une exigence d’isolement acoustique, en référence aux
arrêtés cités ci-dessus, seront considérées en BR2.
- Toutes les baies des autres locaux non soumis à une exigence d’isolement acoustique, en référence aux
arrêtés ci-dessus, seront considérées en BR1.
L’inertie de chaque logement est déterminée à partir de l’approche définie dans les règles Th-I – « caractérisation
de l’inertie thermique », dénommée « détermination de la classe d’inertie par point d’inertie », appliquée à
chaque logement. Néanmoins, si le Maître d’ouvrage considère que cette approche est défavorable à l’opération
étudiée, il a la possibilité de fournir une note de calcul détaillée de la classe d’inertie quotidienne selon une des
autres approches définies dans les règles Th-I (« détermination forfaitaire de la classe d’inertie » ou
« détermination de l’inertie par le calcul »). Dans cette situation, la note de calcul doit être réalisée pour
l’ensemble de l’opération.
La performance des équipements prévus pour le confort thermique d’été, est caractérisée par le facteur solaire
« S » de chaque baie examinée pour la cotation, auquel d’autres dispositions thermiques peuvent s‘ajouter dans
certains cas. Les valeurs de ces facteurs solaires sont déterminées, soit par le calcul à partir des règles Th-S -
« calcul des facteurs solaires des parois », soit en laboratoire par un organisme accepté par QUALITEL, ou
figurer directement dans les Avis Techniques. A défaut de la fourniture par le Maître d’Ouvrage des facteurs
solaires des baies, on retiendra les valeurs forfaitaires qui sont données dans l’annexe située à la fin de la
rubrique.
Cas où le calcul de la température T ic et T icréf est effectué
Dans le cas d’un bâtiment non climatisé, la cotation peut être également établie en se reportant aux tableaux de
cotation des baies pour vérifier :
Habitat & Environnement – Référentiel
P – Confort thermique d'été
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003