Habitat & Environnement - Qualité Logement

Cas où le calcul de la température T ic et T icréf est effectué
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Dans cette situation, le Maître d’Ouvrage devra fournir une note de calcul détaillée (Tic, Ticréf), réalisée au moyen
d’un logiciel de calcul évalué par le CSTB pour le domaine d’application défini, afin de pouvoir procéder ensuite à
une vérification de cohérence.
La vérification de cohérence porte, d’une part sur la note de calcul (Tic et Ticréf) pour le respect de la
réglementation thermique correspondant à l’attribution directe de la note à cette rubrique, et d’autre part sur le
respect des dispositions thermiques complémentaires devant éventuellement être prévues pour seulement les
pièces principales, correspondant à l’attribution de la note , ou à cette rubrique.
En effet, il y a lieu de vérifier en complément que la valeur du facteur solaire « S » de chaque baie des pièces
principales du logement concerné, est au plus égale à la valeur du facteur solaire de référence « Sréf » donnée
dans un des trois tableaux suivants pour satisfaire la note ou la note , lorsque cette valeur de « Sréf » est
différente de celle donnée pour satisfaire la note . De plus, il est rappelé que lorsque la valeur de « Sréf » est
inférieure ou égale à 0,21, la présence de protections solaires extérieures est obligatoire pour l’ensemble de
baies des pièces principales concernées.
Dans le cas où le calcul de la température Tic, Ticréf est effectué, et uniquement pour les séjours (exclus les
studios), il y a lieu pour les baies horizontales de se reporter aux valeurs des Sréf données pour les baies
verticales (selon l’orientation) pour l’attribution des notes à .
Cas des installations de ventilation spécifique
Dans le cas où une installation de ventilation spécifique est exigée, le Maître d’Ouvrage devra fournir une note de
calcul justificative, afin de pouvoir procéder ensuite à une vérification de cohérence.
La vérification de cohérence porte, d’une part sur la validité des hypothèses de calculs retenues, et d’autre part
sur le respect des dispositions thermiques complémentaires, correspondant à l’attribution de la note , ou
à cette rubrique.
En effet, il y a lieu de vérifier en complément que la valeur du facteur solaire « S » de chaque baie du logement
concerné, est au plus égale à la valeur du facteur solaire de référence « Sréf » donnée dans un des trois tableaux
suivants pour satisfaire la note ou la note . De plus, il est rappelé que lorsque la valeur de « Sréf » est
inférieure ou égale à 0,21, la présence de protections solaires extérieures est obligatoire pour l’ensemble des
baies des pièces principales concernées.
Cas des bâtiments climatisés
Dans cette situation, il y a lieu de vérifier dans un premier temps le respect des exigences minimales du titre III
de l’arrêté du 29 novembre 2000 (articles 38, 67, 68, 69), correspondant à l’attribution de la note à cette
rubrique.
En ce qui concerne l’article 38, celui-ci stipule que pour tout bâtiment climatisé, le facteur solaire moyen des
baies (facteur solaire des baies pondéré par les surfaces des baies Smb), calculé comme indiqué ci-après, doit
être inférieur ou égal à la valeur Smb-réf, donnée dans le tableau suivant :
Smb-réf Ea Eb Ec Ed
Baies verticales Nord 0,65 0,65 0,65 0,45
Autres baies verticales 0,45 0,45 0,45 0,25
Baies horizontales 0,25 0,25 0,25 0,15
Le facteur solaire moyen des baies Smb d’un bâtiment ou d’une zone est défini par :
Smb = ( A baie x S baie)
( A baie)
Avec pour chaque baie :
A baie : surface (m²)
S baie : facteur solaire (cf. règles Th-S ou § « annexe valeurs forfaitaires des facteurs solaires S »)
Habitat & Environnement – Référentiel
P – Confort thermique d'été
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003