Habitat & Environnement - Qualité Logement

More documents

Recommendations

Info

120 ANNEXES 1. Références normatives, réglementaires et bibliographie Le présent référentiel ne se substitue pas aux exigences d’ordre législatif, réglementaire et/ou normatif, en vigueur, que le maître d’ouvrage doit par ailleurs connaître, maîtriser et appliquer. Les documents suivants ont servi de référence pour la rédaction de ce référentiel de certification d’opération de logement : FNPC/AFAQ/C.S.T.B.- Référentiels Qualiprom ® Management de processus de réalisation opérationnelle en promotion-construction -30 août 2002-,Qualimo ® Management de processus de réalisation opérationnelle en maîtrise d’ouvrage locative, Association HQE – Référentiel du système de management environnemental pour le maître d’ouvrage concernant des opérations de construction-, le code des marchés publics, la recommandation T2-99 -commission centrale des marchés-, la norme expérimentale XP P01-010 relative à l’étiquetage informatif des performances environnementales produits de construction, la norme ISO 14001 (Systèmes de management environnemental – Spécifications et lignes directrices pour son utilisation). 2. Termes et définitions Opération Ouvrage, services associés et ensemble des processus conduisant à l’obtention de l’ouvrage Processus Pour un maître d’ouvrage, les processus s’inscrivent dans plusieurs phases : activités préalable à la conception – études d’opportunité et de faisabilité, conception du programme, réalisation de l’ouvrage, activité de post-réalisation. Parties intéressées Individu ou groupe concerné ou affecté par la performance environnementale d’une opération. Programme Ensemble d’information concernant la conception à destination de la maîtrise d’œuvre pour la conception architecturale et technique de l’ouvrage. Habitat & Environnement – Référentiel MEO – Management environnemental de l'opération La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003
121 Environnement Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l’air, l’eau, la terre, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations. Profil Au sens du présent référentiel, ensemble des thèmes environnementaux retenus. Habitat & Environnement – Référentiel MEO – Management environnemental de l'opération La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003
Page 1:
Habitat & Environnement La certific
Page 4 and 5:
Le présent document se définit co
Page 7 and 8:
7 1. Généralités La terre com
Page 9 and 10:
3. Les Thèmes environnementaux 9 L
Page 11 and 12:
4. La certification Habitat & Envir
Page 13:
13 4.4 Processus de certification L
Page 17 and 18:
Généralités 17 Cette présente P
Page 19 and 20:
Thème 3 : Énergie / Réduction de
Page 21 and 22:
21 Thème 5 : Eau Niveau d’exigen
Page 23:
Thème 7 : Gestes verts 23 Niveau d
Page 27:
27 Généralités Cette présente P
Page 31 and 32:
Généralités 31 La cotation de ce
Page 33:
33 L Acoustique intérieure Génér
Page 36 and 37:
Définition des différentes catég
Page 38 and 39:
38 exigences au bruit de chocs (bâ
Page 40 and 41:
40 exigence vis-à-vis du traitemen
Page 43 and 44:
43 Généralités Cette rubrique a
Page 45:
45 AV 2 Séchage du linge Le sécha
Page 49 and 50:
49 Généralités Afin de limiter l
Page 51 and 52:
51 CP 2.2 Maîtrise des impacts env
Page 53:
53 Dispositions relatives au person
Page 57 and 58:
57 Généralités Cette rubrique pe
Page 59 and 60:
59 Contribution à la maîtrise des
Page 61:
61 Annexe : Décret xxxx (projet) r
Page 65 and 66:
65 Généralités La cotation de ce
Page 67 and 68:
(1) Tableau 1 : dispositions thermi
Page 69 and 70: 69 (1) Tableau 3 : dispositions the
Page 71: 71 Le calcul est à mener pour chaq
Page 75 and 76: 75 Généralités L’entretien des
Page 77 and 78: 77 occultations extérieures La sur
Page 79 and 80: 79 cas particuliers Pour les syst
Page 81: Q 6 Couvertures 81 Le coefficient d
Page 85 and 86: 85 Généralités Les critères tec
Page 87 and 88: 87 EO 1.5 Robinetterie sanitaire Le
Page 89: 89 Kenv Electricité Généralités
Page 92 and 93: 92 Cotation globale de la rubrique
Page 95: 95 Généralités Un triple objecti
Page 99 and 100: 99 1 - Informations sur les disposi
Page 101 and 102: 101 2 - Informations sur les bonnes
Page 103: 103 L’eau Objet Relevés périodi
Page 107 and 108: 107 Généralités Les critères te
Page 109 and 110: 109 Escaliers non encloisonnés 3 S
Page 111 and 112: 111 EL 2 Locaux privatifs Dans la m
Page 113: 113 Cotation globale de la rubrique
Page 117 and 118: 117 1 Introduction L’optimisation
Page 119: 119 10 Programme Le maître d’ouv
Page 125 and 126: 125 Généralités La présente rub
Page 127 and 128: 127 S2 Evaluation des coefficients
Page 129 and 130: 129 Lorsque la nature et les perfor
Page 131: 131 J Plomberie Sanitaire Général
Page 134 and 135: 134 Critères et exigences J1 Produ
Page 136 and 137: 136 J1.5 Production collective (aut
Page 138 and 139: 138 J3 Niveau d’équipement en ap
Page 140 and 141: 140 J4 Qualité de la robinetterie
Page 143: 143 DM Tri des déchets ménagers G
Page 147: 147 Annexe : certification des prod
Page 150 and 151: Tableau : liste des produits certif
Page 153 and 154: 153 Processus d’attribution de la
Page 155 and 156: 155 Il convient donc de prévoir la
Page 157 and 158: 157 L’évaluation définitive :
Page 159: 159 marque Habitat & Environnement.
show all

Habitat & Environnement - Qualité Logement

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?