Habitat & Environnement - Qualité Logement

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Généralités
Un triple objectif est recherché en matière d’information destinée aux habitants et au gestionnaire, en rapport
avec les différents thèmes concourant à la qualité environnementale de l’opération.
Informations sur les dispositions constructives et particularités environnementales, propres à l’opération,
Il s’agit de mettre en valeur les efforts réalisés par le maître d’ouvrage, au niveau environnemental, par rapport à
une opération dite « classique ».
Ces informations doivent être complétées de précisions sur les avantages qu’elles peuvent procurer aux
habitants, voire au gestionnaire.
Informations sur les bonnes pratiques comportementales, respectivement, des habitants et du gestionnaire, par
rapport aux dispositions constructives et aux particularités propres à l’opération.
Sont concernées toutes les dispositions et les particularités à caractère environnemental ou non, de l’opération,
pour lesquelles il est également nécessaire d’informer et de sensibiliser les occupants sur les bonnes pratiques
comportementales à adopter. Il en est de même pour les bonnes pratiques qui sont à rappeler au gestionnaire,
concernant des interventions qui lui reviennent.
Ces informations doivent être complétées par les modalités pratiques d’utilisation liées à certaines de ces
dispositions.
Informations aux occupants sur les bons comportements et les bonnes pratiques concernant d’autres éléments
non liés au bâti.
A destination des habitants, il s’agit d’énumérer et de valoriser les principales bonnes pratiques
comportementales qui concernent des éléments de leur habitation et de leur mode de vie, non liés directement
aux dispositions constructives du bâtiment.
Critère, exigences et cotation globale
Pour le seul critère de cette rubrique, des dispositions particulières, en direction des habitants et du gestionnaire,
sont respectivement définies pour les notes 3 et 5. Si les dispositions des notes 3 et 5 ne sont pas satisfaites
pour ce critère, la note 1 est retenue pour l’opération étudiée.
Information des habitants et du gestionnaire
3 Afin de satisfaire l’exigence associée à cette rubrique, le Maître d’Ouvrage doit fournir, avant la délivrance de la
certification Habitat & Environnement, un engagement écrit précisant qu’il va mettre au point un document
d’information, destiné aux habitants et au gestionnaire, afin de leur remettre ultérieurement, au plus tard lors de la
livraison des logements.
Cette engagement devra préciser que les informations contenues dans le document, respecteront, au minimum,
celles définies par QUALITEL dans l’annexe de cette rubrique prévue à cet effet, ainsi que les modalités retenues par
le Maître d’Ouvrage, en terme de diffusion du document auprès des habitants et du gestionnaire.
5 Identique au niveau 3 ci-dessus, avec en plus :
Organisation, par le Maître d’Ouvrage, d’une réunion d’information des habitants et du gestionnaire, ayant
notamment pour objet d’expliciter le document en matière d’information d’environnementale.
De plus, il est conseillé au gestionnaire de veiller à perdurer cette information à destination des habitants de cette
opération, lors des futurs renouvellements.
Annexe : Information des habitants et du gestionnaire
L’annexe prévue à cette présente rubrique, précise toutes les dispositions qui doivent obligatoirement être
reprises par le Maître d’Ouvrage, dans le document d’information destiné aux habitants et au gestionnaire, en
veillant à les adapter aux particularités de l’opération certifiée.
Le contenu de cette annexe pouvant être évolutif, il appartient à QUALITEL d’en informer le Maître d’Ouvrage
avant que ce dernier ne s’engage à le respecter.
Habitat & Environnement – Référentiel
IHGan – Information des habitants et du gestionnaire
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003